Commune de Mondercange

  Introduction / changements d'ordre du jour 1) Commissions consultatives (huis clos) a) Remplacement du secrétaire de la commission à l’égalité des chances b) Remplacement d’un membre de la Commission des finances c) Nomination d’un expert au sein de la Commission du 3e âge et de la santé 2) Affaires du personnel (huis clos) a) Evolution future du secrétariat communal 3) Affaires du personnel a) Modification de la tâche d’un poste d’employé communal, groupe d’indemnité C1, sous-groupe administratif et modification de la tâche de l’intéressée 3) Affaires du personnel b) Création d’un poste de fonctionnaire, groupe de traitement B1, sous-groupe administratif 4) Informations du collège des bourgmestre et échevins 5) Associations a) Statuts de l'association « Airsoft Söldner Luxemburg ASL » asbl » Le collège des bourgmestre et échevins soumet au conseil communal pour prise de connaissance les statuts de l’association « Airsoft Söldner Luxemburg (ASL) asbl ». 6) Finances communales a) Compte administratif de l’exercice 2022 Le collège des bourgmestre et échevins propose au conseil communal d'arrêter provisoirement le compte administratif de l'exercice 2022, ensemble avec les explications du collège échevinal formulées suite au rapport y relatif du contrôle de la comptabilité des communes du ministère de l’Intérieur du 11 juin 2024 6) Finances communales b) Compte de gestion de l’exercice 2022 Le collège des bourgmestre et échevins propose au conseil communal d'arrêter provisoirement le compte de gestion de l'exercice 2022, ensemble avec les explications du receveur communal formulées suite au rapport y relatif du contrôle de la comptabilité des communes du ministère de l’Intérieur du 11 juin 2024. 6) Finances communales c) Modification budgétaire Suite à l'intention de vente de deux propriétaires de logements "Wunnen am Park", le collège des bourgmestre et échevins est contraint d'exercer son droit de préemption. Étant donné que cette dépense ne figurait pas au budget de l'année 2024, il y a lieu de procéder à une modification budgétaire en inscrivant : Un crédit supplémentaire de 1.300.000 € à l'article 1/612/261100/14002 Un crédit supplémentaire de 1.300.000 € à l'article 4/650/221100/99001 6) Finances communales d) Subside extraordinaire – BC Mess Le collège des bourgmestre et échevins propose au conseil communal d’allouer un subside extraordinaire de 625.- euros au BC Mess afin de couvrir un quart de leurs frais engendrés lors de la participation de deux équipes U14 à un tournoi international au Portugal en juin 2024. 7) Enseignement musical a) UGDA – Convention pour les années scolaires 2024/2025 à 2026/2027 et b) UGDA - Organisation scolaire provisoire 2024/2025 Le collège des bourgmestre et échevins soumet au conseil communal la convention dressée entre la Commune de Mondercange et l'Union Grand-Duc Adolphe (UGDA) au sujet de l'organisation des cours de musique de la division inférieure dans la Commune de Mondercange pour l’année scolaire 2024/2025 à 2026/2027. Le collège des bourgmestre et échevins soumet au conseil communal l'organisation scolaire de l'enseignement musical dans la commune de Mondercange pour l'année scolaire 2024/2025, dressée par l'Union Grand-Duc Adolphe (UGDA), et comprenant la liste des chargés de cours et leurs qualifications. 8) Projets communaux a) Décompte du projet - 4/253/221311/23019 – Réfection sous-sol JUMO Le collège des bourgmestre et échevins soumet au conseil communal pour approbation le décompte du projet « 4/253/221311/23019 – Réfection sous-sol JUMO se présentant comme suit : Total des devis approuvés : 35.000,00.-€ Total des dépenses effectuées : 30 104,47.-€ 8) Projets communaux b) Devis estimatif du projet – Travaux de génie civil – chalet SMBM Le collège des bourgmestre et échevins soumet au Conseil communal le devis estimatif se rapportant au projet 4/890/221312/24008 – « Travaux de génie civil – chalet SMBM ° » d’un montant total de 100.000,00.- € TTC. 8) Projets communaux c) Devis estimatif du projet – Remplacement de la conduite d’eau menant du château d’eau de Mondercange vers le centre de Mondercange. Le collège des bourgmestre et échevins soumet au Conseil communal le devis estimatif se rapportant au projet 4/360/222100/17002 – « Remplacement de la conduite d’eau menant du château d’eau de Mondercange vers le centre de Mondercange° » d’un montant total de 2.175.000,00.- € TTC. 9) Contrats et conventions a) Avenant au contrat SIGCOM Le collège des bourgmestre et échevins soumet au conseil communal un avenant au contrat de maintenance relative à la maintenance complète du logiciel SIGcom+ relatif à l’enregistrement de l’intégralité du mobilier urbain sur le territoire communal et appartenant à la Commune 9) Contrats et conventions b) Convention – FLF/ ACL/ Commune – station de pompage Le collège des bourgmestre et échevins soumet au conseil communal la convention signée entre la Commune, la Fédération luxembourgeoise de football et ACL Sports, Loisirs et Evénements s.à r.l. ayant pour objet de déterminer les conditions applicables aux parties dans le cadre de la participation financière aux dépenses des travaux de renouvellement de la station de pompage et du réseau de canalisation entre la station de pompage et le déversoir dans la rue du Bois à Mondercange, ainsi que les responsabilités concernant l'entretien quotidien​​​​​​​ 9) Contrats et conventions c) Convention – VALORLUX Le collège des bourgmestre et échevins soumet au conseil communal la convention de collaboration dressée entre la Commune de Mondercange et l'association sans but lucratif VALORLUX portant ajustement des fractions collectées dans les centres de ressources afin de répondre aux exigences de l’agrément ministériel. 10) Règlements communaux a) Abrogation du règlement communal relatif aux Services de télédistribution et aux Services Internet à ultra-haut débit et b) Abrogation du règlement-taxe communal relatif aux Services de télédistribution et aux Services Internet Suite au contrat de concession conclue avec la société ELTRONA Interdiffusions S.A. octroyant une concession exclusive pour la gestion du réseau de télédistribution et de communication à large bande à la société ELTRONA, il y a lieu d’abroger le règlement communal relatif aux Services de télédistribution et aux Services Internet à ultra-haut débit au 1er octobre 2024. Suite au contrat de concession conclue avec la société ELTRONA Interdiffusions S.A. octroyant une concession exclusive pour la gestion du réseau de télédistribution et de communication à large bande à la société ELTRONA, il y a lieu d’abroger le règlement-taxe communal relatif aux Services de télédistribution et aux Services Internet à ultra-haut débit au 1er octobre 2024. 10) Règlements communaux c) Règlement temporaire de la circulation Le collège des bourgmestre et échevins soumet au conseil communal le règlement temporaire de circulation portant sur les travaux dans la Arthur Thinnes à Mondercange. 11) Contrats logements 12) Interventions a) Intervention Mme Schweich – Aménagement de porte-trottinettes dans les cours d’écoles 12) Interventions b) Intervention du Parti LSAP – Hébergement sur les places publiques à Mondercange 12) Interventions c) Intervention du Parti LSAP – PAP Treisch logements abordables 12) Interventions d) Intervention du Parti LSAP – Terrain Multisport à Mondercange 12) Interventions e) Intervention du Parti LSAP – Liaison cycliste provisoire Mondercange – Luxembourg  

Proposition de changement d'ordre du jour (sur l'ordre des points) 4) Enseignement a) organisation scolaire provisoire 2024/2025 4) Enseignement b) Plan d'encadrement périscolaire PEP 4) Enseignement c) Plan de développement scolaire 1) PDS école Mondercange 2) PDS école Pontpierre Votes des point 4) c et 4) 1 et 2 1) Affaires de personnel (Huis clos) - a) Nomination d'un employé communal groupe d'indemnité B1, sous-groupe administratif à durée détermines b) Nomination d'un employé communal groupe de traitement C1, sous-groupe administratif sous le statut de travailleur handicapé 2) Commissions consultatives a) Démission d'un membre de la commission scolaire et de la commission de la culture informations suite au huis clos 3) information du collége des bourgmestre et échevins 5) Aménagement communal a) Modification pnctuelle de la partie graphique du PAG, avec rapport justificatif et étude préparatoire et "Strategishe Umweltprüfung" (SUP) rapport sur les incidences environnementales concernant la rue de l'Eglise / rue de Schif 6) Actes et compromis a) Acte de vente - maison n°1 au lieu-dit "Bei des Kazebaach", inscrite au cadastre de la Commune de Mondercange n° 1095/5286 6) Actes et compromis b) Compromis de vente - parcelles numéros 180/2050, 181/0, 181/123 et 182/2051 au lieu -dit "Buschgrund" à Bergem 7) Finances communales a) Etat des restants 7) Finances communales b) Approbation des titres de recettes 7) Finances communales c) Modification budgétaire - Création et alimentation de deux articles budgétaires - Projet Renouvellement de la station de pompage terrain de FCM, FLF et piste de Karting 7) Finances communales d) Modification budgétaire - Création et alimentation d'un article budgétaire pour les travaux de génie civil dans le cadre du projet Chalet SMBM 7) Finances communales e) Modification budgétaire - Création et alimentation d'un article de recette pour le remboursement de la participation trop payée à l'asbl MRCM 8) Projets communaux a) Présentation et devis du projet 4/520/211000/23008 "Inspection par caméra du réseau communal de canalisation dans le cadre du dossier technique DTA2" 8) Projets communaux b) Devis supplémentaire du projet - Construction d'un bassin d'orage Grand-rue à Mondercange 9) Règlements communaux a) Règlement temporaire d'urgence de la circulation routière à Mondercange et Foetz 10) interventions LSAP  

1) Commissions consultatives (huis clos) a) Nomination d’un membre dans la commission de l’Environnement b) Remplacement d’un membre dans la commission du 3e âge et de la santé 2) Informations du collège des bourgmestre et échevins 3) Affaires du personnel a) Avis - Création d’un poste à tâche intellectuelle, groupe d’indemnité A2, sous-groupe éducatif et psycho-social pour les besoins de l’Office Social 4) Projets Communaux a) Devis estimatif du projet – travaux d’aménagements fonctionnels au site scolaire Pontpierre 4) b) Devis estimatif du projet – Renouvellement du revêtement linoleum et remplacement des lampes en LED du Hall sportif 4) c) Devis estimatif du projet – Modernisation des infrastructures de football 4) d) Devis estimatif du projet – Mise en conformité de passages pour piétons (phase I : rue de Reckange à Mondercange) 4) e) Avenant 1 au devis du projet relatif au bilan écologique – crassier Mondercange – LOT1 4) f) Avenant 1 au devis du projet relatif au projet lagunage – crassier Mondercange – LOT3 4) g) Devis supplémentaire du projet - Construction d'une nouvelle maison relais au centre de Mondercange h) Devis supplémentaire du projet - Aménagements extérieurs du nouveau campus à Mondercange 4) i) Devis supplémentaire du projet – Détection incendie bâtiment terrain 1+2 4) j)Décompte du projet - 4/130/221311/21008 - Mise en conformité de l'ancienne Maison Loutsch/ annexe à la mairie - réception organisme agréé 5) Aménagement communal a) Avenant à la convention de mise en œuvre du PAP « Kummerhéicht » - renonciation de la pose de la conduite à gaz 5) b) Pacte logement 2.0 – Convention de mise en œuvre 5) c) Reclassement des parcelles n°1210/2986 et n°1210/2987 section A d’Eisings , au lieu-dit « rue du Cimetière » à Mondercange dans le domaine privé communal 6) Contrats et conventions a) Résiliation du contrat d’entretien de détection incendie – Schaus & Associés S.A. b) Résiliation du contrat d’entretien de détection incendie – Hurasys Consulting c) Résiliation du contrat d’entretien de détection incendie - 6) d)–h) Contrats de maintenance du système de détection incendie - CCTL S.A. d) bâtiment P 5 - CIGL Mondercange e) bâtiment M 23 – « Jugendhaus Monnerech » (JUMO) f) bâtiment M 28 - Maison Loutsch g) bâtiment M 6 - Maison relais « Um Weier » h) bâtiment 6) i) Avenant à la convention tripartite 2023 MRCM / MENJE / ACM 7) Contrats logements 8) Intervention du parti « PIRATEN » a) Odeur provoquée par ARCELOR MITTAL à Belval b) Pollution sur le parking CORA à Foetz c) Planification et apaisement du trafic

    Point préliminaire avant le huis clos 3) Informations du collège des bourgmestre et échevins 4) Finances communales a) Discussion et vote du budget rectifié 2023 et budget 2024 4) Finances communales b) Budget rectifié 2023 et budget 2024 de l'Office social 4) Finances communales c) MENJ - Décompte logements pour jeunes 2022 5) Règlementscommunaux a) Règlement temporaire d'urgence de la circulation routière - rue de l'Europe à Pontpierre 6) Aménagement communal a) Approbation du plan d'aménagement particulier « Am Hau » à Pontpierre 6) Aménagement communal b) Projet de lotissement lot 1et lot 2 « Op Dirbett » à Mondercange 6) Aménagement communal c) Classement comme patrimoine culturel national de la ferme sise 2, rue de l'Ecole à Pontpierre - avis 7) Conventions a) ZARE - Convention concernant la ventilation du nombre des emplois salariés pris en compte dans l'enveloppe du nombre des emplois salariés du Fonds de dotation globale des communes 7) Conventions b) Avenant à la convention - HELP24 7) Conventions c) Convention pour prestations de thérapie équestre 8) Présentations a) Pacte Nature - bilan 2023 8) Présentations b) Pacte Climat - bilan 2023 9 ) Proiets Communaux a) Décompte du projet - Nouvelle centrale de détection incendie CIGL et JUMO 9 ) Proiets Communaux b) Décompte du projet- Optimisation de la cuisine existante au bâtiment "al Schoul" à Bergem 10) Contrats logements 11) Intervention du parti « PIRATEN» a) Vacance de poste - psychologue MRCM et école  

Debut de la séance 1) Affaires du personnel (séance publique) a) Demande en obtention d’une indemnité spéciale 3) Commissions consultatives (huis clos) a) b) c) d) - 4) Conseils d’administration (huis clos) a) b) - 5) Politique (huis clos) a) b) c) d) e) 6) informations du collége des bourgmestre et échevins 7) Amenagement communal a) modification ponctuelle du PAG - vote definitif vote point 7) a) 7) Aménagement communal b) Modification ponctuelle du PAP QE – vote définitif 8) Finances communales a) a) Création et alimentation d’un article budgétaire extraordinaire pour la remise en état des terrains de football 9) Actes et compromis a) Acte de Vente – parcelles 1212/2982 et 1183/2980 au lieu-dit « rue du Cimetière » à Mondercange b) Acte de vente – parcelle 1183/2981 au lieu-dit « rue du Cimetière » à Mondercange 10) contrats et conventions a) Avenant à la convention – Fondation STËFTUNG HËLLEF DOHEEM 10) contrats et conventions b) Contrat de bail – M. Luc JOHANNS 10) contrats et conventions c) Contrat de fourniture d’électricité sur base d’énergies renouvelables – SUDenergie S.A. 10) contrats et conventions d) MENJE – Décompte Jumo asbl 2022 – Maison des jeunes Mondercange 10) contrats et conventions e) OFFICE SOCIAL – Décompte 2022 11) Projets Communaux a) Devis estimatif - Acquisition chariot lave-vaisselle et vaisselle adaptée 11) Projets Communaux b) Décompte du projet – Canalisation pour l’amélioration de la qualité du ruisseau "Kazebaach" à la hauteur du Parc Molter à Mondercange 12) Règlements communaux a) Règlement temporaire de la circulation routière – rue de Reckange (CR172) à Mondercange 13) Contrats de mise à disposition et d’utilisation de logements

Introduction 1) Affaires du personnel (huis clos) 2) Affaires du personnel a) création de postes de travail d'étudiants pendant les vacances estivales de l'année 2023 2) Affaires du personnel b) de traitement B1, sous-groupe administratif pour les besoins du secrétariat 3) information du collège des bourgmestre et échevins 4) Actes et compromis a) Compromis d'échange avec soulte - Copropriété Résidence ROTIER I / Compromis de vente b) Mme et M.COFFIE -POLDRUGO c) M. Jean MARX d) Mme et M. FUMANTI - CASTELLANI e) Consort MAROLDT f) M. Corrado FECCHI 5) Conventions et contrats a) Convention tripartite 2023 MRCM / MENJE / ACM 5) Conventions et contrats b) Convention "Schëffsmodellbau Monnerech" a.s.b.l 5) Conventions et contrats c) Convention FC Mondercange 5) Conventions et contrats d) Convention GUIDEN A SCOUTEN 5) Conventions et contrats e) avenant 2 au contrat de bail MUNHOWEN S.A.A / ACM du 02 Juin 2017 f) contrat de cession - MUNHOWEN S.A. / NONNO SARL / ACM 5) Conventions et contrats g) Contrats de leasing pour 4 voitures électriques h) Conventions de reprise de véhicules 6) Projets communaux a) Devis estimatif du projet - Réaménagement de l'espace ancienne Maison Relais pour les besoins de l'enseignement 6) Projets communaux b) Devis estimatif du projet - Réfection sous-sol JUMO 6) Projets communaux a) Devis supplémentaire du projet - Aménagement paysager du parc Molter à Mondercange 6) d) Décompte - Projet Réaménagement Salle Mettendall 7) Finances communales a) CIGL - Décompte final 2022 7) Finances communales b) Subside extraordinaire - INECC 7) Finances communales c) Subside extraordinaire - Special Olympic Club Luxembourg 7) Finances communales b) Sportifs méritants 2020-2021-2022 7) Finances communale e) Modifications budgétaires de e)1) à e)5) 8) Environnement a) Qualité des rivières de la commune de Mondercange // 9) Office social a) Bilan / Compte profits et pertes 2021 (à 20'00") 9) Office social a) Bilan / Compte profits et pertes 2021 10) Contrats de mise à dispositions et d'utilisation de logements de a) à e) 11) Interventions a) Intervention LSAP - nouvelle maison relais à Mondercange  

1) Affaires du personnel (huis clos) 2) Informations du collèges des bourgmestre et échevins 3) Amenagement communal a) Projet de programme directeur d'aménagement du territoire 2023 (PDAT 2023) - avis 4) Commissions consultatives a) Commissions des finances - remplacement d un membre 5) acte de vente a) Acte de vente GINDT-WAL 6) Contrats de mise à disposition et d'utilisation d'un logement  

CONSEIL COMMUNAL DU VENDREDI 2 DECEMBRE 2022 1)Affaires de personnel (huis clos) 2) informations du colléges des bourgmestre et échevins 3) Finances communales a) présentation du budget rectifié 2022 et du budget 2023 Suite... 3) Finances communales: Annexe a la convention b)PROACTIF et c) CIGL pour l'annee 2023 c) CIGL 3) Finances communales d) Annexe à la convention MRCM pour l'année 2023 3) Finances communales e) Dons aux associations nationales 3) Finances communales f) Décision de principe - Don en cas de décés, mariages ou naissances 4) Office social a) budget rectifié 2022 et budget 2023 4) Office social b) Renouvellement de la moitié des membres du conseil d'administration de l'Office Social 5) GIM asbl a) Avenant à la Convention réglant les relations entre la GIM asbl et la Commune de Mondercange b) Annexes à la convention GIM asbl pour l'année 2023 (relevé du personnel et budget 2023) c) Décompte 2021s c) Decompt 2021 6) Environnement a) Programme annuel SICONA 2023 - Présentation et vote 7) Aménagement communal a) PAP WÄissereech - Précisions quant à la cession d'une partie de la surface du PAP pour l'aménagement du domaine public 8) Actes de vente et compromis a) Acte de vente - Maison 48, bei der Kazebaach (Wunnen am Park) et b) Acte de vente - Maison 17, bei der Kazebaach (Wunnen am Park) 9) Règlements communaux a) Règlement général de la circulation de la commune de Mondercange 9) Règlements communaux b) Règlement interne portant création d'une indemnité de compensation pour l'usage d'un téléphone portable pendant le service et fixant les conditions d'octroi 10) Associations a) Statuts de l'association "Monnerecher Bounesäck absl" 11) Syndicats intercommunaux a) GECT Alzette/Belval - Convention de coopération en vue de la création d'un Groupement Européen de Coopération Territorial "Alzette/Belval" b) GECT Alzette/Belval - Convention régissant les modalités de coopération au sein 12) Contrats de mise à disposition et d'utilisation de logements

1) Désignationd’un local particulier pour les séances du Conseil communal 2) Affaires du personnel (huis clos) a) .... b) .... 3) Informations du collège des bourgmestre et échevins 4) Projets communaux a)  Devis estimatif du projet – "4/590/221200/21020 - Projet lagunage – crassier Mondercange" - Présentation par les bureaux d'étude SCHROEDER&Associés/ Biomonitor b)  Devis estimatif du projet "4/130/223280/22022 – Nouveaux véhicules pour les besoins du service agents d'entretien" c)  Devis estimatif du projet "4/627/223280/22021 – Acquisition de matériel roulant pour les besoins du service eau"  (les points c et d sont votés ensemble) d)  Devis supplémentaire du projet "4/520/221200/18009 – Canalisation pour l'amélioration de la qualité du ruisseau "Kazebaach" à la hauteur du Parc Molter à Mondercange – Frais d'exécution" e)  Devis estimatif du projet "4/650/221200/190222 - Démolition des hangars sur le site de l'ancienne ferme Witry" 5) Aménagement communal a)  Projet de lotissement – Avenir S.A b)  Mise en place du "Pacte Logement-Team" dans le cadre du pacte logement 2.0. 6) Finances communales a) Modifications budgétaires 1. Création et alimentation d'un article budgétaire relatif à l'aide pour l'Ukraine 2. Création et alimentation d'un article budgétaire pour le réaménagement de la Grand-Rue (N13) à Pontpierre/Bergem 3. Transfert de crédit b) Subside extraordinaire – Monnerech Hëlleft c) Don à la Sécurité routière (les points b et c sont votés ensemble) 7) Règlements communaux a)  Règlement temporaire de la circulation routière – fermeture partielle de la rue d'Esch et de la rue de Schifflange à Pontpierre b)  Règlement temporaire de la circulation routière – travaux dans la rue "Lannewee" à Mondercange (les points a et b sont votés ensemble) 8) Conventions et contrats a)  Convention tripartite 2022 – MRCM/MENJ/ACM b)  ZARE - Convention concernant la ventilation du nombre des emplois salariés pris en compte dans l’enveloppe du nombre des emplois salariés du Fonds de dotation globale des communes c)  Contrat LUSIS – "DPO as a service" d)  Contrat de maintenance – RECKINGER S.A. 9) Commissions consultatives a) Commission des bâtisses – remplacement secrétaire et nomination 10) Syndicats intercommunaux a) PIMODI – remplacement d'un membre 11)  Contrats de mise à disposition et d'utilisation de logements 12)  Interventions des conseillers communaux du parti LSAP a) Intervention – Rue d'Esch, Grand-rue b) Intervention – Vacance postes

1) désignation d'un local particulier pour les séances du conseil communal 2) affaires de personne (huis clos) 3) Affaires de personnel (séance publique) a) création d'un poste de fonctionnaire communal, groupe de traitemant A1, sous-groupe à attributions particulières pour les besoins du secrétariat communal 3) Affaires de personnel (séance publique) b) Création de postes de travail d'étudiants pendant les vacances scolaires de l'année 2022 4) Informations du collège des bourgmestre et échevins 5) projets communaux a) Devis estimatif du projet 4/130/222100/2204 - 5) projets communaux b) Devis estimatif du projet 4/242/222100/22003 - "nouvelle centrale de détection incendie JUMO" c) Devis estimatif du projet 4/264/222100/22002 - "Nouvelle centrale de détection incendie CIGL" 5) projets communaux d) Devis estimatif du projet 4/621 5) projets communaux e) devis estimatif du projet 4/621/221313/99001 - "acquisition de matériel pour remise en état diverses aire de jeux" 5) projets communaux f) devis estimatif du projet 4/120/222200/22012 - "remplacement de la climatisation dans la salle informatique principale à la Mairie de Mondercange"" 5) projets communaux g) devis estimatif du projet 4/910/221311/22006- "Réfection partielle de l'école à Mondercange" (phase 2) 5) projets communaux h) devis estimatif du projet 4/821/223480/22020 - "matériel terrain de football" 6) Actes de vente et compromis a) Acte de vente - M. Romain WEISEN b) Acte de vente - Mme Marie BUCHHOLTZ c) Acte de vente - Mme et M. GAASCH-WAGNER d) Acte d'échange avec soulte - M. Serge WEIRIG e) Acte de vente FLF 7) Finances communales a) Comptes de gestion de l'exercice 2020 1. Compte de gestion globalisé 2. Compte de gestion complémentaire 3. Compte de fin de gestion 7) Finances communales b) Compte administratif de l'exercice 2020 7) Finances communales c) Subside extraordinaire - World Rescue Challenge 2022 7) Finances communales c) Aide d'urgence - UNICEF 8) Contrats de mise à disposition et d'utilisation de logements 9) Interventions des conseillers communaux du parti LSAP a) Intervention - Piste cyclable rue d'Esch 9) Interventions des conseillers communaux du parti LSAP b) Intervention - Esch 2022 c) Maison de soins 9) Interventions des conseillers communaux du parti LSAP d) Circulation divers  

1) désignation d'un local particulier pour les séances du conseil communal 2) huis clos 5) Environnement a) adaptation du plan simple de gestion de la forêt communale de Mondercange (2019-2028) 3) Affaires de personnel (séance publique) a) convention collective de travail des Communes du Sud - Protocole d'accord 4) Information du collége des Bourgmestre et échevins 5) Environnement - b) Mise en place de "Natur-Team" dans le cadre du pacte Nature 6) Office social a) nomination d'un membre au conseil d'administration de l'office social de Mondercange 7) Finances communales a) à g) voir description ci-dessous 8) projets communaux a) à g) voir description en dessous 9) Conventions et contrats - a) convention CREOS - Ligne haute tension "Schifflange - Leudelange (site SIDOR)" 9) Conventions et contrats b) Conventions concernant la pose d'une canalisation eaux mixtes sur des terrains privés dans le cadre de la réalisation du projet "Ruisseaux Kazebaach au Parc Molter" 1) M. Alex Pauly 2) Famille Grethen-Halsdorf 3) Mr et Mme Ro 9) Conventions et contrats c) à h) voir description en dessous 9) Conventions et contrats i) Contrat APTOS 10) Syndicats intercommunaux a) SIVEC - Désignantion d'un délégué supplémentaire 11) commissions consultatives a) Commission sociale b) Commission de la mobilité c) Commission des chemins ruraux d) Commission des bâtisses - remplacement d'un membre 12) Contrats de mise à disposition et d’utilisation d’un logement a) et b) Point 7:  a) Don à l'association "GSP - Groupe de Support Psychologique" b) Subside extraordinaire - Amicale des apeurs-pompiers du centre d'Incendie et de Secours Monnerech-Reckeng/Mess c) Subside extraordinaire - LASEP Mondercange-Pontpierre d) Subside extraordinaire - Art à l'école e) Subside extraordinaire - STASM f) Subside extraordinaire - "Monnerech Hëlleft" g) Don pour le projet "Aide aux habitants de l'île Apo aux Philippines" Point 8: a) Devis estimatif du projet 4/532/211000/19013 - Concept énergétique pour la protection du climat b) Devis estimatif du projet 4/120/223410/22011 - Réaménagement espaces de bureaux c) Devis estimatif du projet 4/910/221311/22006 - Réfection partielle de l'école à Mondercange d) Devis estimatif du projet 4/910/221311/22007 - Réfection partielle de l'école à Pontpierre e) Devis estimatif du projet 4/822/221311/22008 - Divers travaux de réfection - Hall sportif de Pontpierre f) Devis estimatif du projet 4/822/221311/19027 - Hall sportif de Mondercange - remise en état, travaux de réfection g) Décompte du projet 4/130/222100/21006 - Travaux de réfection à la maison Bichler suite à dégats des eaux Point9: c) Avenant à la convention tripartite MENJ/JUMO/ACM  d) Convention tripartite MENJ/JUMO/ACM - Service de rencontre, d'Information et d'Animation pour Jeunes 2022 e) convention MENJ/ACM  - Service Logement 2022 f) Convention GIM asbl/ACM 2022 g) convention tripartite MIFA/GIM/ACM relative au Club senior A Bosselech 2022 h) Convention tripartite Office Social/MIFA/ACM 2022  

1) désignation d'un local particulier pour les séances du conseil communal 2) Affaires de personnel (huis clos) 3) Affaires de personnel a) Création poste de fonctionnaire communal, groupe de traitement A1, sous-groupe scientifique et technique pour les besoins du service "travaux neufs" 3) Affaires de personnel b) Création poste d'employé communal, groupe de traitement A1, sous-groupe scientifique et technique pour les besoins du service "Gestion du patrimoine bâti" 3) Affaires de personnel c) Création poste de fonctionnaire communal, groupe de traitement B1, sous-groupe administratif pour les besoins du services "Biergerzenter" (Population & Etat-civil) 3) Affaires de personnel d) Création poste d'employé communal, groupe de traitement A2, sous-groupe éducatif et psycho-social dans la fonction d'assistant social 4) Office social a) conversion du poste d'employé communal à raison de 50% en poste de salarié à tâche intellectuelle à raison de 50% dans la fonction d'assistant social (ARIS) 5) Information du collège des bourgmestre et échevins 6) projets communaux a) Décompte du projet 4/0733/2153/002 4/520/222100/13027 "construction d'un bassin d'orage dans la rue de Schifflange à Bergem avec les raccordements nécessaires et assainissement du collecteur principal entre Bergem et Foetz" b) Décompte du projet 4/612/221313/13008 "Réalisation des infrastructures dans le cadre du lotissement WUNNEN AM PARK à Mondercange 7) Environnement a) Mise en place du "Klimateam" dans le cadre du Pacte climat 2.0 8) Aménagement communal a) reclassement de la parcelle N° 549/3647 dans le domaine privé communal 9) Actes et compromis a) Compromis de vente - AVENIR S.A. 10) conventions et contrats a) convention initiale pacte logement 2.0 10) conventions et contrats b) contrat de bail - Mme et M. MUSQUAR-SCHNEIDER 10) conventions et contrats c) contrat de location de toiture - SUDenergie S.A. relatif à l'immeuble sis 15, rue de Limpach à Mondercange 11) Finances communales a) modifications budgétaires - création et alimentation de nouveaux articles 12) Associations a) Subsides ordinaires aux associations locales 12) Associations b) Subsides extraordinaires aux associations locales 13) commissions consultatives a) Commission de l'environnement - désignation du président et d'un membre expert b) Remplacement d'un membre expert 14) Contrats de mise à disposition et d'utilisation de logements  

1) Désignation d’un local particulier pour les séances du conseil communal et tirage au sort 2) Affaires de personnel (huis clos) 3) Information du collège des bourgmestre et échevins 4) Environnement a) Plan simple de gestion de la forêt communale de Mondercange 2019-2028-Présentation par l'ANF et avis 4) Environnement b) Contrat pacte Climat 2.0 - Vote et présentation par mme Martine SCHUMMER, conseillère climat 5) Règlements communaux a) Règlement communal concernant la réattribution des terrains et constructions du lotissement à caractère social "Wunnen am Park" à Mondercange 5) Règlements communaux b) Règlement-taxe communal concernant le calcul du prix de rachat des constructions du lotissement à caractère social "Wunnen am Park" à Mondercange 5) Règlements communaux c) Règlement-taxe en matière d'urbanisme 5) Règlement communaux d) règlement concernant l'allocation d'une prime de construction ou d'acquisition d'un logement 5) Règlement communaux e) Confirmation du règlement de la circulation - Travaux d'agrandissement du parking sis Rue Arthur Thinnes à Mondercange 6) Actes et compromis a) Acte de vente - LOPES-MARTIN 6) Actes et compromis b) Acte d'échange avec soulte -Mme et M. CREPIN/FERNANDES 7) conventions et contrats a) Convention Commune de Schifflange - Fermeture et remplissage de l'ancien lit du Klemelbaach avec pose d'un collecteur pour eaux pluviales 7) conventions et contrats b) Convention rectifiée - Stationnement payant ZARE 7) conventions et contrats c) Convention RESTENA 8) Finances communales a) Don pour le projet "Aide aux habitants de l'île Apo aux philippines" 9) Associations a) Statuts de l'association IMRG Luxembourg - Indian Motorcycle Riders Group Luxembourg asbl 10) Intervention et résolution des conseillers communaux du parti LSAP a) Intervention - Propreté et entretien 10) Intervention et résolution des conseillers communaux du parti LSAP b) Résolution - LGBTQI  

Conseil communal du 21 Mai 2021 1) Désignation d'un local particulier pour les séances du conseil communal 2) Enseignement a) Organisation scolaire provisoire 2) b) Plan de développement scolaire 2021-2024 - Approbation - Plan d'encadrement scolaire PEPSuivi du point 3 - Huis clos 4) Information du collège des bourgmestre et échevins 5) Finances communales a) Etat des restants - exercice 2020 5) b) Approbation des titres de recettes - exercice 2020 5) c) Fixation du taux d'impôt foncier pour l'année 2022 5) d) Fixation du taux d'impot commercial pour l'année 2022 6) Aménagement communal a) Projet de lotissement (anc.morcellement) BR-INVEST Sàrl b) Projet de lotissement (anc.morcellement) LOSCH Claude SARL 7) a) Avenant à la convention relative aux aides à la construction d'ensembles pour le projet de la commune de Mondercange sis à Bergem "rue de l'école" 7) b) convention de collaboration ACM/MRCM 7) c) MENJ - Décompte Jumo asbl - Maison des jeunes Mondercange 7) d) e) Convention Mme ALTMAN - M. HOFFMAN 8) Actes et compromis a) Acte de vente - LORANG b) Actde de vente - FRIEDRICH-BRAUN c) Acte de vente - MARTIN-LELANDAIS 9) Projets communaux a)Présentation et devis estimatif du projet 4/492/221311/20013 - Construction de gites - Projet Minett - trail 9) b) Décompte du projet 4/910/221311/20012 - Ecole primaire de Mondercange - Divers travaux de réfection 10) CGDIS a) Plan National d'Organisation des Secours (PNOS) - Avis 11) Réglements a) confirrmation d'un règlement de circulation d'urgence 12) commissions consultatives a) Commission de la jeunesse - Remplacement du secrétaire 13) Informatique a) Information sur la charte informatique 14) Contrats de mise à disposition et d'utilisation d'un logement 15) interventions des conseillers communaux du parti LSAP a) Accès au nouvel atelier communal 15) b) Accès au parc Molter c) Chantier au parc Molter 15) d) Intervention - châssis surélevés  

1) désignation d'un local particulier pour les séances du conseil communal 2) affaires de personne (huis clos) 3) Affaires de personnel (séance publique) a) Création d'un poste de fonctionnaire communal, groupe de traitement C1, sous-groupe administratif pour les besoins du service "Culture et Communication" 3) Affaires de personnel (séance publique) b) Création d'un poste de fonctionnaire communal, groupe de traitement A1, sous-groupe scientifique et technique pour les besoins du service "Réseaux et voirie" 4) Informations du collège des bourgmestre et échevins 5) mobilité a) motion - réforme RGTR - suppression des lignes 313 et 314 6) a) Présentation du projet et explications par le bureau Asmus&Prabucki des travaux de drainage en profondeur dans le cadre de l'assainissement du crassier à Mondercange 6) b) Présentation par Mme Rotondano du service communal « Ecologie » du projet "jardins surélevés" en collaboration avec le CIGL Mondercange 6) c) Présentation du projet et explications par le bureau d'étude Schroeder&Associés des travaux de réaménagement d 7) conventions et contrats a) Résiliation du contrat de bail et nouveau contrat de bail conclu avec le Ministère des Finances relatif à la mise à disposition d’un bureau pour les besoins du garde forestier et b) Avenant au contrat de bail – Office social 7) c) Conventions SALES-LENTZ - Impf-Rider 7) d) Convention concernant le démantèlement partiel de la ligne SOTEL-Dommeldange 3&4 entre le poste de Merl et le pylône 18 (tous deux non-inclus) et son financement 7) e) ZARE - Convention concernant la ventilation du nombre des emplois salariés pris en compte dans l’enveloppe du nombre des emplois salariés du Fonds de dotation globale des communes 8)a) Acte et compromis de vente - consorts EMRINGER /GROFF 9) réglements communaux a) Convention Commune de Sanem - gestion commune du "stationnement payant" ZARE b) Adaptation du règlement de circulation de la commune de Mondercange c) Règlement-taxe communal relatif au stationnement payant sur le territoire de 7) e) Règlement communal concernant le remplissage des piscines des particuliers f) Règlement-taxe communal concernant le remplissage des piscines des particuliers 10) projets communaux a) Devis du projet 4/624/221313/19016 – Réaménagement de la Rue de Mondercange à Pontpierre – Frais d'exécution 10) b) Devis supplémentaire du projet 4/624/221313/16006 – Reconstruction Mur Musquar, Bande de stationnement et trottoir Rue de l'école à Pontpierre 10) c) Devis estimatif du projet 4/130/222200/21005 - Climatisation dans locaux techniques - Installation d’une climatisation dans une salle informatique existante dans l’école de Mondercange au 1er étage d) Devis estimatif du projet 4/130/221300/21010 – 10) e) Décompte du projet 4/650/221312/19023 - Remise en peinture de la facade - Maison Bicheler 10) f) Décompte des projets de construction et d'aménagements sur le site de l'ancienne ferme "Weirig" à Mondercange 11) commissions consultatives a) Commission de la mobilité - Remplacement d'un membre b) nomination d'un membre/secrétaire 12) finances communales a) Modification budgétaire - Création et alimentation d’un article budgétaire pour la mise en œuvre de la campagne « Impf-Rider » b) Modification budgétaire – 4/624/221313/16006 Reconstruction Mur Musquar, bande de stationnement et 13) contrat de mise à disposition d'un logement 14) interventions du parti LSAP b) Cimetière en forêt 14) interventions du parti LSAP a) Mesures vélos 14) interventions du parti LSAP c) Scolarisation de non-résidents 14) interventions du parti LSAP d) taxes construction  

1) Désignation d'un local particulier pour les séances du conseil communal 2) Affaires de personnel (Huis clos ) 3) Affaires de personnel (séance publique) 3) a) conversion d'un poste de salarié à tâche intellectuelle en un poste fonctionnaire A2 technique 3)b) Création de poste employé communal administratif 50% pour les besoins du biergen zenter (réception)  4) Information du collège des bourgmestre et échevins 5) Finances communales 5) a) Présentation budget rectifié 2020 et budget 2021 6) Energie et environnement 6)a) Présentation projet "Sudwand" (Soler/Sudgaz) - installation d'une éolienne à Pontpierre 6)b) Programme annuel SICONA 2021 6)c) Adhésion de la ville de Rumelange au Contrat de Rivière 7) Politique 7) a) Nomination d'un délégué politique - égalité entre les femmes et les hommes 8) Enseignement musical 8) a) Convention UGDA - Organisation scolaire définitive 9) Conventions et contrats 9) a) Contrat de Maintenance - ELCA S.A. b) Contrat de bail  de chasse relatif au lot de chasse N° 576 10) Actes et compromis 10) a) Acte de vente -ZARE  et 10) b) Acte de vente -Etat du Luxembourg 11) Projets communaux 10) a) devis du projet 4/264/221311/17016 - Agrandissement du site du CIGL à Pontpierre 12) Office social 12) a) Budget rectifié 2020 et budget 2021 13) Syndicats intercommunaux 13) a) Nouveaux statuts du syndicat Pro-Sud 14) commissions consultatives 14) a) commission de la Mobilité - remplacement d'un membre  et 14) b) Commission de l'environnement - remplacement d'un membre 15) Contrats de mise à disposition de logements  

Introduction 1) Désignation d'un local particulier pour les séances du conseil communal 2) Affaires du personnel public - 3) Huis clos (non enregistré) 4) Informations du collège des bourgmestre et échevins 5) Présentation Minettkompost "Friemstoffanalysen vum Bioofall" 6) Réglements communaux 7) Finances communales 8) Conventions et contrats 9) Actes et compromis 10) Projets communaux 11) Associations 12) Résolution - Adhésion à l'appel mondial des villes en faveur du traité des Nations Unis sur l'interdiction des armes nucléaires 13) Contrats de mises à disposition de logements 14) Interventions Live  

Ordre du jour 2) Informations du collège des bourgmestres et échévins 3) Présentation (ELTRONA et Mme ROTONDANO: qualité des cours d'eau) 4) Réglements communaux:  a) Règlement communal relatif aux services de télédistribution b) Règlement-taxe relatif aux services de télédistribution c) Modification temporaire du réglement de la circulation 5) Conventions et contrats:  a) Contrat de louage CGDIS - mise à disposition de biens immeubles b) Convention CGDIS - transfert de biens meubles c) Convention UGDA - organisation scolaire 2020-2021 6) Achats et compromis:  a) Acte de vente redressé: PETER b) Acte de vente SAAA c) Coompromis ZARE - terrain Peter 7) projets communaux:  a) Devis du projet 4/910/221311/20012 - Ecole de Mondercange - divers travaux de réfection b) Devis du projet 4/623/211000/20004  - Agrandissement du parking Public rue Arthur Thinnes à Mondercange 8) Contrats de mise à disposition de logements:  9) Questions diverses     

0) Assermentation de M. PIZZAFERRI 1) Affaires de personnel (huis clos" 2) Informations du collège des bourgmestre et échevins 3) Règlements communaux 4) Projets communaux 5) Actes et compromis 6) Conventions et contrats 7) Autorisations d'ester en justice 8) Finances communales 9) Commissions consultatives 10) Contrats de mise à disposition de logements 11) Interventions du parti socialiste  

Ordre du jour 1) Affaire de personnel (huis clos) 2) Informations du collège des bourgmestre et échevins 3) Règlements communaux 4) Règlements de circulation - Règlement temporaire de circulation dans la "rue d'Europe" à Pontpierre 5) Urbanisme - Modification ponctuelle du PAP "Schëffléngerwee" à Pontpierre 6) Organisation de l'enseignement musical de la commune de Mondercange pour l'année scolaire 2019-2020 en collaboration avec l'UGDA 7) Associations 8) Projets communaux 9) Finances communales 10) Conventions 11) Contrat de mise à disposition et d'utilisation de logements 12) Interventions du parti socialiste  

Ordre du jour Introduction et modification de l'ordre du jour 1) Affaires de personnel : a) Huis Clos - b)portier/concierge - c) à tâche manuelle 2) Informations du collège des bourgmestre et échevins 3) Approbation du budget rectifié 2018 et initial 2019 de l'office social 4) Discussion et vote du budget de la Commune de Mondercange 5) Convention avec l'association ProActif asbl 6) Convention avec l'association GIM asbl pour l'année 2019 7) Convention avec un exploitant agricole / terrain "Auf Werbett" 8) Adhésion de la commune de Mondercange au "Klima Bündnis Letzebuerg" 9) Urbanisme - PAP "Schefflengerwee" à Pontpierre 10) Projet et devis - Travaux de réaménagement dans la Mairie de Mondercange 11) Contrats de mise à disposition et d'utilisation de logements 12) Interventions 13) Point suppl. approbation d'un poste d'agent ARIS à mis-temps 14) point suppl. projet et devis estimatif pour le remplacement du système de détection incendie Foyer am Duerf  

Ordre du jour 1) Affaire de personnel (Huis clos) 1 b c) Nomination de postes / Modification de poste 2) Informations du collège échevinal 3) Organisation de l'enseignement fondamental 4) Urbanisme : Plan d'aménagement particulier 5) Mobilité : Concept de mobilité global - présentation du projet 6) Décompte 7) Abrogation du règlement-taxes sur les prestations du Service Incendie 8) Commissions consultatives 9) Association locales - Allocation de subsides ordinaires pour l'exercice 2017 10) Associations locales - Présentation de statuts 11) Règlements temporaires de circulation - Confirmation 12) Interventions  

Ordre du jour 1) Informations du collège des bourgmestre et échevins 2) Point 2 (huis clos) 3) Point 3 (huis clos) 4) Organisation cours de musique pour l'année 2018 - 2019 5) Convention avec la GIM pour l'année 2018 6) Convention et engagements avec le GECT 7) Bilan de l'Office Social 2016 8) Compte de gestion et compte administratif de l'exercice 2016 9) Projets et devis 10) Modifications budgétaires 11) Décomptes 12) Subsides ordinaires 13) Subside extraordinaire 14) Contrats de mise à disposition et d'utilisation de logements 15) Règlement communaux - Mobilité 16) Interventions du parti socialiste LSAP 17) Règlement temporaire de la circulation - Urgence

Ordre du jour 1) Informations du collège 2) Organisation de l'enseignement fondamental 2017/2018 3) Organisation scolaire de l'enseignement fondamental 2018/2019 4) Plan du développement scolaire 2018-2021 5) Personnel enseignant ; propositions de réaffectation (huis clos) 6) Personnel communal (huis clos) 7) Nomination des délégués communaux au sein du conseil d'administration du CGDIS (huis clos) 8) Etat des restants de l'exercice 2017 9) Titres de recettes de l'exercice 2017 10) Création de postes de travail d'étudiants 11) Interventions

Séance de Conseil Communal du 20 Avril 2018

Séance du CC du 12 janvier 2018

Séance du Conseil communal du 5 janvier 2018 01 Présentation du budget 2018 02 Informations du collège échevinal 03 Interventions

Ordre du jour 00) - Ouverture de la séance 01) a) - Nomination définitive d’un(e) fonctionnaire dans la carrière d’assistant(e) social(e) 01) b) - Nomination définitive d’un(e) fonctionnaire dans la carrière de l’architecte 01) c) - Désignation d’un remplaçant du secrétaire communal 02) a) - Projet et devis au montant de € 1.208.000.- pour la construction du collecteur « By-pass » Mondercange-Foetz-Schifflange – Phase 2 02) b) - Projet et devis au montant de € 3.571.000.- pour la construction d’un bassin d’orage sis « Grand-Rue » à Mondercange 02) c) - Projet et devis au montant de € 300.000.- pour la pose d’une conduite d’eau vers les bâtiments sis « Lameschmillen » à Bergem 03) - Approbation du budget de l'office social de la Commune de Mondercange (rectifié 2017 et initial 2018) 04) - Plan de gestion des forêts communales pour l’exercice 2018 05) - SICONA-Ouest :Programme d’action pour l’exercice 2018 06) a) - UGDA - organisation scolaire rectifiée des cours de musique pour 2017/2018 06) b) - UGDA - Avenant à la convention conclue avec en date du 4 août 2017 pour l'année scolaire 2017/2018 07) Contrats de bail - Logements senior 08) - Informations du collège échevinal 09) - Interventions  

Ordre du jour 1) Personnel - Nomination 2) Compte administratif et compte de gestion de l'exercice 2015 3) Organisation des cours de musique - année 2017/2018 4) Remplacement de la moitié des membres du CA de l'Office social de la commune de Mondercange 5) Approbation de décomptes 6) a) Plan d'aménagement particulier "Foetzerlaangert" - Modification ponctuelle 6) b) Plan d'aménagement particulier "Kummerhéicht" à Mondercange - Décision 7) Transactions immobilières 8) a) Conventions - Ministère du Logement 8) b) Conventions - travaux rénovation mur 8) c) Conventions - Verkéiersverbond mPass personnel communal 9) Convention collective des ouvriers des communes du Sud - Approbation Point 10 à 17 10) Contrats d'hébergement - Logements pour jeunes 11) Contrats de bail - Logements seniors 12) Contrats d'hébergement - Logements sociaux 13) Subsides extraordinaires 14) Stratégie culturelle à long terme pour la Région Sud 15) Informations du collège échevinal concernant l'évolution du dossier "éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange" 16) Informations du collège échevinal 17) Interventions  

Ordre du jour 00 - Ouverture séance - Proposition modification OJ 01 - Personnel - Transformation poste 02 - Organisation scolaire 2017/2018 03 - Etat des restants de l'exercice 2016 04 - Titres de recette de l'exercice 2016 05 - Subsides extraordinaires 06 - Engagement d'étudiants 07 - Contrat de bail 08 - Logements pour jeunes - Contrats d'hébergement 09 - Logements seniors - Contrats de bail 10 - Logements sociaux - Contrats d'hébergement 11 - Conventions 12 - Plan d'action contre le bruit - Avis 13 - Approbation d'un décompte 14 - Règlement général de la circulation - Modifications - Texte coordonné 15 - Informations du collège - Dossier "Eboulement décharge pour matières inertes" 16 - Informations du collège échevinal 17 - Interventions  

Ordre du jour 01. Personnel enseignant - Propositions de réaffectation (huis clos) 02. Contrats d'hébergement 03. Approbation d'un décompte 04. Informations du collège - évolution du dossier "éboulement de la décharge" à Mondercange 05. Informations du collège 06. Interventions

Ordre du jour 0. Ouverture séance - Modification OJ 1. Affaires de personnel (Huis clos) - SANS ENREGISTREMENT 2. Corps des sapeurs-pompiers de Mondercange-Reckange/Mess; renouvellement du mandat du chef de corps 3. Contrat de coopération avec la société ELTRONA INTERDIFFUSION S.A. 4. Conventions 5. Fixation des taux de l'impôt commercial et de l'impôt foncier pour l'année 2018 6. Organisation de l'enseignement fondamental 2016/2017 - Modifications (a, b) 7. Modification partielle du PAG - Reclassement fonds sis "Treisch, Terrain football FLF" à Mondercange - Décision 8. Transactions immobilières 9. Contrats de bail "Club Senior" 10. Contrats d'hébergement "Logements pour jeunes" à Bergem 11. Contrats d'hébergement "Logements sociaux" 12. Subside extraordinaire "Club cycliste 67 Mondercange" 13. Approbation de devis (3) 14. Présentation statuts - "JUDDU - Aide scolaire aux enfants du Sénégal ASBL" 15. Informations du collège - Evolution dossier "éboulement de la décharge pour matières inertes" 16. Informations du collège 17. Interventions  

Ordre du jour 2. Convention 3. Subside extraordinaire 4. Projet de construction de quatre maisons bi-familiales jumelées et deux immeubles à appartements isolés de six et sept unités d’habitation dans la Grand-rue à Mondercange 5. Modification partielle du plan d’aménagement général de la commune de Mondercange portant reclassement de terrains sis au lieu-dit « Béinert » à Mondercange - décision 6. Devis 7. Contrat de bail 8. Contrat d’hébergement 9. Informations du collège échevinal concernant l’évolution du dossier « éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange » 10. Informations du collège échevinal 11. Interventions  

Ordre du jour 1. Affaires de personnel - Séance publique 2. Approbation de l'avenant du texte de la convention collective des ouvriers des communes du sud 3. Approbation des nouveaux statuts syndicat intercommunal SICONA-Ouest 4. Conventions 5. Contrats de bail 6. Approbation de décomptes 7. Transactions immobilières 8. Approbation provisoire des bilan et comptes de profits et pertes des exercices 2013, 2014 et 2015 de l'office social de la Commune de Mondercange 9. Subsides extraordinaires 10. Organisation de l’enseignement fondamental 2016/2017; tableaux relatifs à la surveillance, modifications 11. Informations du collège échevinal concernant l’évolution du dossier « éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange » 12. Informations du collège échevinal 13. Interventions  

Ordre du jour Modification de l’ordre du jour 1. Informations du collège échevinal concernant l’évolution du dossier « éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange » 2. Informations du collège échevinal 3. Interventions 4. Règlement concernant le concours photos de l’Administration communale de Mondercange 5. Transactions immobilières 6. Fixation des effectifs du cadre fermé des fonctionnaires de la Commune de Mondercange 7. Vote du budget de la Commune de Mondercange (rectifié 2016 et initial 2017) 8. UGDA - Organisation scolaire (rectifiée 2016-2017)  

Ordre du jour 1. Approbation du budget de l'office social de la Commune de Mondercange (rectifié 2016 et initial 2017) 2. Présentation du budget de la Commune de Mondercange (rectifié 2016 et initial 2017) 3. Congé politique 4. Organisation de l’enseignement fondamental 2016/2017; tableaux relatifs à la surveillance 5. Conventions 6. Transactions immobilières 7. Contrats de bail 8. Contrat d’hébergement 9. Présentation de statuts 10. Informations du collège échevinal concernant l’évolution du dossier « éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange » 11. Informations du collège échevinal 12. Interventions  

Ordre du jour 1. Affaires de personnel 2. Gestion des édifices religieux et des autres biens relevant du culte catholique de la commune de Mondercange 3. Convention 4. Règlement communal sur les cimetières et inhumations de la commune de Mondercange 5. Autorisations d’ester en justice 6. Plan de gestion des forêts communales pour l’exercice 2017 7. Subside extraordinaire aux clubs de quilles participant au « Challenge de la Commune de Mondercange », édition 2016 8. Contrats de bail 9. Règlement temporaire de la circulation ; confirmation 10. Abrogation du plan d’aménagement particulier à Mondercange, au lieu-dit « Friesebësch » pour le compte du Syndicat Minett-Kompost 11. Modifications partielles du plan d’aménagement général de la commune de Mondercange 12. Transaction immobilière 13. Présentation de statuts 14. Informations du collège échevinal concernant l’évolution du dossier « éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange » 15. Informations du collège échevinal 16. Intervention 17. Informations supplémentaires  

Ordre du jour Affaires de personnel a) et b) (huis clos) Affaires de personnel c) Avis concernant l’intention du Ministère de la Culture de classer un immeuble appartenant à la commune Organisation des cours de musique de la commune de Mondercange (année scolaire 2016/2017) Transactions immobilières Cadeaux de départ Informations du collège échevinal concernant l’évolution du dossier « éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange » Informations du collège échevinal Interventions

Ordre du jour Affaires de personnel (huis clos) Devis Syndicats intercommunaux Règlements communaux Transactions immobilières Contrat de bail Présentation de statuts Informations du collège échevinal concernant l’évolution du dossier « éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange » Informations du collège échevinal Interventions - CSV - Inondations