Conseil Communal du 20 Juin 2025

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2. Affaires du personnel (séance publique)
02:42
3. Informations du collège des bourgmestre et échevins
19:59
4. Finances communales a) Fixation du taux d'impôt commercial b) fixation du taux d'impôt foncier pour l'année 2026
03:49
4. Finances communales c) Décompte 2024 - GIM
01:31
5. Projets communaux a) Devis remanié du projet – Amélioration du réseau de canalisation (phase I)
16:26
5. Projets communaux - Devis estimatif du projet – b) Mesures d’apaisement du trafic dans la rue de Noertzange à Bergem
16:08
6. Aménagement communal - a) Reclassement de la parcelle n°146/5399 dans le domaine privé communal
01:31
6. Amenagement communal - b) Modification ponctuelle de la partie graphique du plan d’aménagement général (PAG) et le rapport sur les incidences environnementales (SUP) concernant la zone « op Weiler » (SD M07) à Mondercange.
54:19
7. Actes et Compromis a) a) Convention de servitude – CREOS S.A. b) Compromis de vente – PARIS-FAVAS c) Compromis de vente – Consorts STOFFEL
03:56
8. Contrats a) Contrats de concessions funéraires 2025 b) Résiliation du contrat de collaboration avec le syndicat « TICE » c) Prolongation du contrat de maintenance pour le support du logiciel de courrier « THEREFORE »
04:28
9. Enseignement musical a) UGDA - Organisation scolaire provisoire 2025/2026
00:04
9. Enseignement musical a) UGDA - Organisation scolaire provisoire 2025/2026 (suite)
00:57
10. Règlement communaux a) Règlement temporaire de la circulation routière
00:49
11. Environnement a) Avis relatif au calendrier et au programme de travail pour l'élaboration du quatrième plan de gestion (2028-2033) des dystricts hydrographoques du Rhin et de la Meuse
09:03
12. Santé a) Campagne de vaccination 2025
03:04
13. Contrats de logements a) Contrat de bail – Mme Marguerite BELLWALD b) Prolongation du contrat de mise à disposition et d’utilisation d’un logement – Mme Corine TSOGO NGA c) Contrat de mise à disposition et d’utilisation d’un logement – Mme Lena POUTHI
01:50
14. Intervention du parti LSAP Publication d’un calendrier des événements programmés dans les centres culturels et sur la « Duerfplaz ».
12:58

Informations

Enregistré le 20 juin 2025
Durée totale : 02:33:34
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2. Affaires du personnel (séance publique)

2. Affaires du personnel (séance publique)

02:42
3. Informations du collège des bourgmestre et échevins

3. Informations du collège des bourgmestre et échevins

19:59
4.  Finances communales a)  Fixation du taux d'impôt commercial b) fixation du taux d'impôt foncier pour l'année 2026

4. Finances communales a) Fixation du taux d'impôt commercial b) fixation du taux d'impôt foncier pour l'année 2026

03:49
4. Finances communales c) Décompte 2024 - GIM

4. Finances communales c) Décompte 2024 - GIM

01:31
5. Projets communaux a) Devis remanié du projet – Amélioration du réseau de canalisation (phase I)

5. Projets communaux a) Devis remanié du projet – Amélioration du réseau de canalisation (phase I)

16:26
5. Projets communaux -	Devis estimatif du projet – b) Mesures d’apaisement du trafic dans la rue de Noertzange à Bergem

5. Projets communaux - Devis estimatif du projet – b) Mesures d’apaisement du trafic dans la rue de Noertzange à Bergem

16:08
6. Aménagement communal - a) Reclassement de la parcelle n°146/5399 dans le domaine privé communal

6. Aménagement communal - a) Reclassement de la parcelle n°146/5399 dans le domaine privé communal

01:31
6. Amenagement communal - b) Modification ponctuelle de la partie graphique du plan d’aménagement général (PAG) et le rapport sur les incidences environnementales (SUP) concernant la zone « op Weiler » (SD M07) à Mondercange.

6. Amenagement communal - b) Modification ponctuelle de la partie graphique du plan d’aménagement général (PAG) et le rapport sur les incidences environnementales (SUP) concernant la zone « op Weiler » (SD M07) à Mondercange.

54:19
7. Actes et Compromis a) a) Convention de servitude – CREOS S.A. b) Compromis de vente – PARIS-FAVAS c) Compromis de vente – Consorts STOFFEL

7. Actes et Compromis a) a) Convention de servitude – CREOS S.A. b) Compromis de vente – PARIS-FAVAS c) Compromis de vente – Consorts STOFFEL

03:56
8. Contrats a) Contrats de concessions funéraires 2025 b)	Résiliation du contrat de collaboration avec le syndicat « TICE »  c)	Prolongation du contrat de maintenance pour le support du logiciel de courrier « THEREFORE »

8. Contrats a) Contrats de concessions funéraires 2025 b) Résiliation du contrat de collaboration avec le syndicat « TICE » c) Prolongation du contrat de maintenance pour le support du logiciel de courrier « THEREFORE »

04:28
9. Enseignement musical a) UGDA - Organisation scolaire provisoire 2025/2026

9. Enseignement musical a) UGDA - Organisation scolaire provisoire 2025/2026

00:04
9. Enseignement musical a) UGDA - Organisation scolaire provisoire 2025/2026 (suite)

9. Enseignement musical a) UGDA - Organisation scolaire provisoire 2025/2026 (suite)

00:57
10. Règlement communaux a) Règlement temporaire de la circulation routière

10. Règlement communaux a) Règlement temporaire de la circulation routière

00:49
11. Environnement a) Avis relatif au calendrier et au programme de travail pour l'élaboration du quatrième plan de gestion (2028-2033) des dystricts hydrographoques du Rhin et de la Meuse

11. Environnement a) Avis relatif au calendrier et au programme de travail pour l'élaboration du quatrième plan de gestion (2028-2033) des dystricts hydrographoques du Rhin et de la Meuse

09:03
12. Santé a) Campagne de vaccination 2025

12. Santé a) Campagne de vaccination 2025

03:04
13. Contrats de logements a) Contrat de bail – Mme Marguerite BELLWALD b)	Prolongation du contrat de mise à disposition et d’utilisation d’un logement – Mme Corine TSOGO NGA c)	Contrat de mise à disposition et d’utilisation d’un logement – Mme Lena POUTHI

13. Contrats de logements a) Contrat de bail – Mme Marguerite BELLWALD b) Prolongation du contrat de mise à disposition et d’utilisation d’un logement – Mme Corine TSOGO NGA c) Contrat de mise à disposition et d’utilisation d’un logement – Mme Lena POUTHI

01:50
14. Intervention du parti LSAP Publication d’un calendrier des événements programmés dans les centres culturels et sur la « Duerfplaz ».

14. Intervention du parti LSAP Publication d’un calendrier des événements programmés dans les centres culturels et sur la « Duerfplaz ».

12:58