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Enregistré le 29 sept. 2023Durée totale : 03:04:34
Description
1) Affaires du personnel (séance publique) a) Demande en obtention d’une indemnité spéciale
6) informations du collége des bourgmestre et échevins
7) Amenagement communal a) modification ponctuelle du PAG - vote definitif
7) Aménagement communal b) Modification ponctuelle du PAP QE – vote définitif
10) contrats et conventions a) Avenant à la convention – Fondation STËFTUNG HËLLEF DOHEEM
10) contrats et conventions b) Contrat de bail – M. Luc JOHANNS
10) contrats et conventions d) MENJE – Décompte Jumo asbl 2022 – Maison des jeunes Mondercange
10) contrats et conventions e) OFFICE SOCIAL – Décompte 2022
11) Projets Communaux a) Devis estimatif - Acquisition chariot lave-vaisselle et vaisselle adaptée
13) Contrats de mise à disposition et d’utilisation de logements
Conseil communal du 29 Septembre 2023
on Sep 29, 2023
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1) Affaires du personnel (séance publique) a) Demande en obtention d’une indemnité spéciale
6) informations du collége des bourgmestre et échevins
7) Amenagement communal a) modification ponctuelle du PAG - vote definitif
7) Aménagement communal b) Modification ponctuelle du PAP QE – vote définitif
10) contrats et conventions a) Avenant à la convention – Fondation STËFTUNG HËLLEF DOHEEM
10) contrats et conventions b) Contrat de bail – M. Luc JOHANNS
10) contrats et conventions d) MENJE – Décompte Jumo asbl 2022 – Maison des jeunes Mondercange
10) contrats et conventions e) OFFICE SOCIAL – Décompte 2022
11) Projets Communaux a) Devis estimatif - Acquisition chariot lave-vaisselle et vaisselle adaptée
13) Contrats de mise à disposition et d’utilisation de logements
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Debut de la séance
1) Affaires du personnel (séance publique) a) Demande en obtention d’une indemnité spéciale
3) Commissions consultatives (huis clos) a) b) c) d) - 4) Conseils d’administration (huis clos) a) b) - 5) Politique (huis clos) a) b) c) d) e)
6) informations du collége des bourgmestre et échevins
7) Amenagement communal a) modification ponctuelle du PAG - vote definitif
vote point 7) a)
7) Aménagement communal b) Modification ponctuelle du PAP QE – vote définitif
8) Finances communales a) a) Création et alimentation d’un article budgétaire extraordinaire pour la remise en état des terrains de football
9) Actes et compromis a) Acte de Vente – parcelles 1212/2982 et 1183/2980 au lieu-dit « rue du Cimetière » à Mondercange b) Acte de vente – parcelle 1183/2981 au lieu-dit « rue du Cimetière » à Mondercange
10) contrats et conventions a) Avenant à la convention – Fondation STËFTUNG HËLLEF DOHEEM
10) contrats et conventions b) Contrat de bail – M. Luc JOHANNS
10) contrats et conventions c) Contrat de fourniture d’électricité sur base d’énergies renouvelables – SUDenergie S.A.
10) contrats et conventions d) MENJE – Décompte Jumo asbl 2022 – Maison des jeunes Mondercange
10) contrats et conventions e) OFFICE SOCIAL – Décompte 2022
11) Projets Communaux a) Devis estimatif - Acquisition chariot lave-vaisselle et vaisselle adaptée
11) Projets Communaux b) Décompte du projet – Canalisation pour l’amélioration de la qualité du ruisseau "Kazebaach" à la hauteur du Parc Molter à Mondercange
12) Règlements communaux a) Règlement temporaire de la circulation routière – rue de Reckange (CR172) à Mondercange
13) Contrats de mise à disposition et d’utilisation de logements
