1) Commissions consultatives (huis clos) a) Nomination d’un membre dans la commission de l’Environnement b) Remplacement d’un membre dans la commission du 3e âge et de la santé 2) Informations du collège des bourgmestre et échevins 3) Affaires du personnel a) Avis - Création d’un poste à tâche intellectuelle, groupe d’indemnité A2, sous-groupe éducatif et psycho-social pour les besoins de l’Office Social 4) Projets Communaux a) Devis estimatif du projet – travaux d’aménagements fonctionnels au site scolaire Pontpierre 4) b) Devis estimatif du projet – Renouvellement du revêtement linoleum et remplacement des lampes en LED du Hall sportif 4) c) Devis estimatif du projet – Modernisation des infrastructures de football 4) d) Devis estimatif du projet – Mise en conformité de passages pour piétons (phase I : rue de Reckange à Mondercange) 4) e) Avenant 1 au devis du projet relatif au bilan écologique – crassier Mondercange – LOT1 4) f) Avenant 1 au devis du projet relatif au projet lagunage – crassier Mondercange – LOT3 4) g) Devis supplémentaire du projet - Construction d'une nouvelle maison relais au centre de Mondercange h) Devis supplémentaire du projet - Aménagements extérieurs du nouveau campus à Mondercange 4) i) Devis supplémentaire du projet – Détection incendie bâtiment terrain 1+2 4) j)Décompte du projet - 4/130/221311/21008 - Mise en conformité de l'ancienne Maison Loutsch/ annexe à la mairie - réception organisme agréé 5) Aménagement communal a) Avenant à la convention de mise en œuvre du PAP « Kummerhéicht » - renonciation de la pose de la conduite à gaz 5) b) Pacte logement 2.0 – Convention de mise en œuvre 5) c) Reclassement des parcelles n°1210/2986 et n°1210/2987 section A d’Eisings , au lieu-dit « rue du Cimetière » à Mondercange dans le domaine privé communal 6) Contrats et conventions a) Résiliation du contrat d’entretien de détection incendie – Schaus & Associés S.A. b) Résiliation du contrat d’entretien de détection incendie – Hurasys Consulting c) Résiliation du contrat d’entretien de détection incendie - 6) d)–h) Contrats de maintenance du système de détection incendie - CCTL S.A. d) bâtiment P 5 - CIGL Mondercange e) bâtiment M 23 – « Jugendhaus Monnerech » (JUMO) f) bâtiment M 28 - Maison Loutsch g) bâtiment M 6 - Maison relais « Um Weier » h) bâtiment 6) i) Avenant à la convention tripartite 2023 MRCM / MENJE / ACM 7) Contrats logements 8) Intervention du parti « PIRATEN » a) Odeur provoquée par ARCELOR MITTAL à Belval b) Pollution sur le parking CORA à Foetz c) Planification et apaisement du trafic

Introduction 1) Affaires du personnel (huis clos) 2) Affaires du personnel a) création de postes de travail d'étudiants pendant les vacances estivales de l'année 2023 2) Affaires du personnel b) de traitement B1, sous-groupe administratif pour les besoins du secrétariat 3) information du collège des bourgmestre et échevins 4) Actes et compromis a) Compromis d'échange avec soulte - Copropriété Résidence ROTIER I / Compromis de vente b) Mme et M.COFFIE -POLDRUGO c) M. Jean MARX d) Mme et M. FUMANTI - CASTELLANI e) Consort MAROLDT f) M. Corrado FECCHI 5) Conventions et contrats a) Convention tripartite 2023 MRCM / MENJE / ACM 5) Conventions et contrats b) Convention "Schëffsmodellbau Monnerech" a.s.b.l 5) Conventions et contrats c) Convention FC Mondercange 5) Conventions et contrats d) Convention GUIDEN A SCOUTEN 5) Conventions et contrats e) avenant 2 au contrat de bail MUNHOWEN S.A.A / ACM du 02 Juin 2017 f) contrat de cession - MUNHOWEN S.A. / NONNO SARL / ACM 5) Conventions et contrats g) Contrats de leasing pour 4 voitures électriques h) Conventions de reprise de véhicules 6) Projets communaux a) Devis estimatif du projet - Réaménagement de l'espace ancienne Maison Relais pour les besoins de l'enseignement 6) Projets communaux b) Devis estimatif du projet - Réfection sous-sol JUMO 6) Projets communaux a) Devis supplémentaire du projet - Aménagement paysager du parc Molter à Mondercange 6) d) Décompte - Projet Réaménagement Salle Mettendall 7) Finances communales a) CIGL - Décompte final 2022 7) Finances communales b) Subside extraordinaire - INECC 7) Finances communales c) Subside extraordinaire - Special Olympic Club Luxembourg 7) Finances communales b) Sportifs méritants 2020-2021-2022 7) Finances communale e) Modifications budgétaires de e)1) à e)5) 8) Environnement a) Qualité des rivières de la commune de Mondercange // 9) Office social a) Bilan / Compte profits et pertes 2021 (à 20'00") 9) Office social a) Bilan / Compte profits et pertes 2021 10) Contrats de mise à dispositions et d'utilisation de logements de a) à e) 11) Interventions a) Intervention LSAP - nouvelle maison relais à Mondercange  

1) Affaires du personnel (huis clos) 2) Informations du collèges des bourgmestre et échevins 3) Amenagement communal a) Projet de programme directeur d'aménagement du territoire 2023 (PDAT 2023) - avis 4) Commissions consultatives a) Commissions des finances - remplacement d un membre 5) acte de vente a) Acte de vente GINDT-WAL 6) Contrats de mise à disposition et d'utilisation d'un logement  

CONSEIL COMMUNAL DU VENDREDI 2 DECEMBRE 2022 1)Affaires de personnel (huis clos) 2) informations du colléges des bourgmestre et échevins 3) Finances communales a) présentation du budget rectifié 2022 et du budget 2023 Suite... 3) Finances communales: Annexe a la convention b)PROACTIF et c) CIGL pour l'annee 2023 c) CIGL 3) Finances communales d) Annexe à la convention MRCM pour l'année 2023 3) Finances communales e) Dons aux associations nationales 3) Finances communales f) Décision de principe - Don en cas de décés, mariages ou naissances 4) Office social a) budget rectifié 2022 et budget 2023 4) Office social b) Renouvellement de la moitié des membres du conseil d'administration de l'Office Social 5) GIM asbl a) Avenant à la Convention réglant les relations entre la GIM asbl et la Commune de Mondercange b) Annexes à la convention GIM asbl pour l'année 2023 (relevé du personnel et budget 2023) c) Décompte 2021s c) Decompt 2021 6) Environnement a) Programme annuel SICONA 2023 - Présentation et vote 7) Aménagement communal a) PAP WÄissereech - Précisions quant à la cession d'une partie de la surface du PAP pour l'aménagement du domaine public 8) Actes de vente et compromis a) Acte de vente - Maison 48, bei der Kazebaach (Wunnen am Park) et b) Acte de vente - Maison 17, bei der Kazebaach (Wunnen am Park) 9) Règlements communaux a) Règlement général de la circulation de la commune de Mondercange 9) Règlements communaux b) Règlement interne portant création d'une indemnité de compensation pour l'usage d'un téléphone portable pendant le service et fixant les conditions d'octroi 10) Associations a) Statuts de l'association "Monnerecher Bounesäck absl" 11) Syndicats intercommunaux a) GECT Alzette/Belval - Convention de coopération en vue de la création d'un Groupement Européen de Coopération Territorial "Alzette/Belval" b) GECT Alzette/Belval - Convention régissant les modalités de coopération au sein 12) Contrats de mise à disposition et d'utilisation de logements

1) Désignationd’un local particulier pour les séances du Conseil communal 2) Affaires du personnel (huis clos) a) .... b) .... 3) Informations du collège des bourgmestre et échevins 4) Projets communaux a)  Devis estimatif du projet – "4/590/221200/21020 - Projet lagunage – crassier Mondercange" - Présentation par les bureaux d'étude SCHROEDER&Associés/ Biomonitor b)  Devis estimatif du projet "4/130/223280/22022 – Nouveaux véhicules pour les besoins du service agents d'entretien" c)  Devis estimatif du projet "4/627/223280/22021 – Acquisition de matériel roulant pour les besoins du service eau"  (les points c et d sont votés ensemble) d)  Devis supplémentaire du projet "4/520/221200/18009 – Canalisation pour l'amélioration de la qualité du ruisseau "Kazebaach" à la hauteur du Parc Molter à Mondercange – Frais d'exécution" e)  Devis estimatif du projet "4/650/221200/190222 - Démolition des hangars sur le site de l'ancienne ferme Witry" 5) Aménagement communal a)  Projet de lotissement – Avenir S.A b)  Mise en place du "Pacte Logement-Team" dans le cadre du pacte logement 2.0. 6) Finances communales a) Modifications budgétaires 1. Création et alimentation d'un article budgétaire relatif à l'aide pour l'Ukraine 2. Création et alimentation d'un article budgétaire pour le réaménagement de la Grand-Rue (N13) à Pontpierre/Bergem 3. Transfert de crédit b) Subside extraordinaire – Monnerech Hëlleft c) Don à la Sécurité routière (les points b et c sont votés ensemble) 7) Règlements communaux a)  Règlement temporaire de la circulation routière – fermeture partielle de la rue d'Esch et de la rue de Schifflange à Pontpierre b)  Règlement temporaire de la circulation routière – travaux dans la rue "Lannewee" à Mondercange (les points a et b sont votés ensemble) 8) Conventions et contrats a)  Convention tripartite 2022 – MRCM/MENJ/ACM b)  ZARE - Convention concernant la ventilation du nombre des emplois salariés pris en compte dans l’enveloppe du nombre des emplois salariés du Fonds de dotation globale des communes c)  Contrat LUSIS – "DPO as a service" d)  Contrat de maintenance – RECKINGER S.A. 9) Commissions consultatives a) Commission des bâtisses – remplacement secrétaire et nomination 10) Syndicats intercommunaux a) PIMODI – remplacement d'un membre 11)  Contrats de mise à disposition et d'utilisation de logements 12)  Interventions des conseillers communaux du parti LSAP a) Intervention – Rue d'Esch, Grand-rue b) Intervention – Vacance postes

1) désignation d'un local particulier pour les séances du conseil communal 2) affaires de personne (huis clos) 3) Affaires de personnel (séance publique) a) création d'un poste de fonctionnaire communal, groupe de traitemant A1, sous-groupe à attributions particulières pour les besoins du secrétariat communal 3) Affaires de personnel (séance publique) b) Création de postes de travail d'étudiants pendant les vacances scolaires de l'année 2022 4) Informations du collège des bourgmestre et échevins 5) projets communaux a) Devis estimatif du projet 4/130/222100/2204 - 5) projets communaux b) Devis estimatif du projet 4/242/222100/22003 - "nouvelle centrale de détection incendie JUMO" c) Devis estimatif du projet 4/264/222100/22002 - "Nouvelle centrale de détection incendie CIGL" 5) projets communaux d) Devis estimatif du projet 4/621 5) projets communaux e) devis estimatif du projet 4/621/221313/99001 - "acquisition de matériel pour remise en état diverses aire de jeux" 5) projets communaux f) devis estimatif du projet 4/120/222200/22012 - "remplacement de la climatisation dans la salle informatique principale à la Mairie de Mondercange"" 5) projets communaux g) devis estimatif du projet 4/910/221311/22006- "Réfection partielle de l'école à Mondercange" (phase 2) 5) projets communaux h) devis estimatif du projet 4/821/223480/22020 - "matériel terrain de football" 6) Actes de vente et compromis a) Acte de vente - M. Romain WEISEN b) Acte de vente - Mme Marie BUCHHOLTZ c) Acte de vente - Mme et M. GAASCH-WAGNER d) Acte d'échange avec soulte - M. Serge WEIRIG e) Acte de vente FLF 7) Finances communales a) Comptes de gestion de l'exercice 2020 1. Compte de gestion globalisé 2. Compte de gestion complémentaire 3. Compte de fin de gestion 7) Finances communales b) Compte administratif de l'exercice 2020 7) Finances communales c) Subside extraordinaire - World Rescue Challenge 2022 7) Finances communales c) Aide d'urgence - UNICEF 8) Contrats de mise à disposition et d'utilisation de logements 9) Interventions des conseillers communaux du parti LSAP a) Intervention - Piste cyclable rue d'Esch 9) Interventions des conseillers communaux du parti LSAP b) Intervention - Esch 2022 c) Maison de soins 9) Interventions des conseillers communaux du parti LSAP d) Circulation divers  

1) désignation d'un local particulier pour les séances du conseil communal 2) huis clos 5) Environnement a) adaptation du plan simple de gestion de la forêt communale de Mondercange (2019-2028) 3) Affaires de personnel (séance publique) a) convention collective de travail des Communes du Sud - Protocole d'accord 4) Information du collége des Bourgmestre et échevins 5) Environnement - b) Mise en place de "Natur-Team" dans le cadre du pacte Nature 6) Office social a) nomination d'un membre au conseil d'administration de l'office social de Mondercange 7) Finances communales a) à g) voir description ci-dessous 8) projets communaux a) à g) voir description en dessous 9) Conventions et contrats - a) convention CREOS - Ligne haute tension "Schifflange - Leudelange (site SIDOR)" 9) Conventions et contrats b) Conventions concernant la pose d'une canalisation eaux mixtes sur des terrains privés dans le cadre de la réalisation du projet "Ruisseaux Kazebaach au Parc Molter" 1) M. Alex Pauly 2) Famille Grethen-Halsdorf 3) Mr et Mme Ro 9) Conventions et contrats c) à h) voir description en dessous 9) Conventions et contrats i) Contrat APTOS 10) Syndicats intercommunaux a) SIVEC - Désignantion d'un délégué supplémentaire 11) commissions consultatives a) Commission sociale b) Commission de la mobilité c) Commission des chemins ruraux d) Commission des bâtisses - remplacement d'un membre 12) Contrats de mise à disposition et d’utilisation d’un logement a) et b) Point 7:  a) Don à l'association "GSP - Groupe de Support Psychologique" b) Subside extraordinaire - Amicale des apeurs-pompiers du centre d'Incendie et de Secours Monnerech-Reckeng/Mess c) Subside extraordinaire - LASEP Mondercange-Pontpierre d) Subside extraordinaire - Art à l'école e) Subside extraordinaire - STASM f) Subside extraordinaire - "Monnerech Hëlleft" g) Don pour le projet "Aide aux habitants de l'île Apo aux Philippines" Point 8: a) Devis estimatif du projet 4/532/211000/19013 - Concept énergétique pour la protection du climat b) Devis estimatif du projet 4/120/223410/22011 - Réaménagement espaces de bureaux c) Devis estimatif du projet 4/910/221311/22006 - Réfection partielle de l'école à Mondercange d) Devis estimatif du projet 4/910/221311/22007 - Réfection partielle de l'école à Pontpierre e) Devis estimatif du projet 4/822/221311/22008 - Divers travaux de réfection - Hall sportif de Pontpierre f) Devis estimatif du projet 4/822/221311/19027 - Hall sportif de Mondercange - remise en état, travaux de réfection g) Décompte du projet 4/130/222100/21006 - Travaux de réfection à la maison Bichler suite à dégats des eaux Point9: c) Avenant à la convention tripartite MENJ/JUMO/ACM  d) Convention tripartite MENJ/JUMO/ACM - Service de rencontre, d'Information et d'Animation pour Jeunes 2022 e) convention MENJ/ACM  - Service Logement 2022 f) Convention GIM asbl/ACM 2022 g) convention tripartite MIFA/GIM/ACM relative au Club senior A Bosselech 2022 h) Convention tripartite Office Social/MIFA/ACM 2022