Introduction 1) enseignement a) organisation scolaire provisoire 2026/2027 1) enseignement b) plan d'encadrement périscolaire PEP 1) enseignement c) plan de développement scolaire sortie du huis clos - pour rappel 2) Enseignement (huis clos) 3) Représentants auprès d’organismes (huis clos) vote suite au huis clos information suite au huis clos 4) Affaires du personnel (séance publique) a) Réduction de la période d’initiation d’un employé communal, groupe d’indemnité C1, sous-groupe technique 4) Affaires du personnel (séance publique) b) Création d’un poste de salarié à tâche manuelle, niveau de qualification A3 à plein temps 5) Commissions consultatives a) Fixation et détermination des conditions de nomination des agents communaux assumant la fonction de secrétaire des commissions consultatives 5) Commissions consultatives b) Fonctionnement et détermination des organes consultatifs communaux 6) Informations du collège des bourgmestre et échevins 7) finances communales a) Etat des restants 7) finances communales b) Approbation des titres de recette 7) finances communales c) Modification budgétaire – alimentation de l’article budgétaire « 3/510/612140/99002 - Frais de collecte des containers » 7) finances communales d) Modification budgétaire – alimentation supplémentaire de l’article budgétaire « 3/221/612200/99001 - Entretien et réparation des bâtiments – Centre Seniors « A Bosselesch » » 7) finances communales e) Modification budgétaire – alimentation supplémentaire de l’article budgétaire « 3/242/612200/99003 - Entretien et réparation des bâtiments - Maison Relais Bei de Wäschbierren » 7) finances communales f) Modification budgétaire – alimentation supplémentaire de l’article budgétaire « 3/612/612200/99001 - Entretien et réparation des bâtiments - Logements "A Klees" (rue de Reckange) » 7) finances communales g) Annexe à la convention bipartite ACM-MRCM pour l’année 2026 - adaptation 7) finances communales h) Convention ACM/MRCM - Régularisation financière 8) projets communaux a) Devis estimatif relatif au projet « 4/264/221311/26006 - Travaux d'amélioration fonctionnelle sur le site du CIGL à Pontpierre – Phase 01 » 9) Aménagement communal a) Dénomination des rues et du parc au PAP « Kummerhéicht » 9) Aménagement communal b) Projet de lotissement de la parcelle 1839/2960, section A d’Eisings 9) Aménagement communal c) Projet de lotissement de la parcelle 187/1673, section D de Pontpierre 10) Actes et compromis a) Acte de cession - Administration de l’Enregistrement 11) Conventions et Contrats a) Contrat de vente d’un véhicule d’occasion – M. Amar BOUALI 11) Conventions et Contrats b) Contrat de vente d’un véhicule d’occasion – M. André SCHULZ 11) Conventions et Contrats c) Contrat de service DEEP / POST Telecom SA 11) Conventions et Contrats d) Convention concernant la pose d’une canalisation d’eaux pluviales sur un terrain privé dans le cadre de la réalisation du projet « Nouveau Centre Villageois à Bergem » – M. Romain WEISEN e) Convention concernant la pose d’une  canalisation d’eaux pluviales sur un terrain privé dans le cadre de la réalisation du projet « Nouveau Centre Villageois à Bergem » – M. Carlo WEISEN et Mme Cécile WEISEN-KRÄGHAN 12) Contrats logements 13) interventions Mme Christine SCHWEICH - cimetière  

  1) Présentation du projet (partie 1) "Réaménagement de la Grand-Rue (N13) a Pontpierre/Bergem" 1) Présentation du projet "Réaménagement de la Grand-Rue (N13) a Pontpierre/Bergem" - Suite ========Huis clos======== 4) Informations du collège des bourgmestres et échevins 5a) Finances communales : Decompte 2025 CIGL 5b) Finances communales : Subside extraordinaire - Sécurité routière 5c) Finances communales : Subside extraordinaire dans le cadre du "ISF Basketball 2026 World School Championship" 5d) Finances communales : Modification budgétaire - augmentation du crédit de l'article budgétaire 4/821/221311/26002 - Mise a niveau du hall sportif a Pontpierre avec sol type "Schwingboden" 6a) Projets communaux : Devis du projet "Réaménagement de la Grand-Rue (N13) a Pontpierre/Bergem" 6b) Projets communaux : Devis du projet "Surveillance niveaux cours d'eau et pour service hivernal" 6c) Projets communaux : Devis du projet "Monitoring consommation eau (compteurs d'eau)" 6d) Projets communaux : Devis du projet "Detection incendie batiment Centre d'Intervention Pontpierre" 7a1) Environnement - Pacte Nature : Presentation du rapport annuel 2025 7a2) Environnement - Pacte Nature : Adoption d'un plan de gestion des espaces verts 7a3) Environnement - Pacte Nature : Batiments communaux et PAP respectueux de la nature 7a4) Environnement - Pacte Nature : Soutien de projets de jardinage urbain ou d'agriculture urbain exempts de pesticides, d'engrais chimiaue et de tourbe 7a5) Environnement - Pacte Nature : Gestion extensive des chemins ruraux 7a6) Environnement - Pacte Nature : Contribution a la séquestration de carbone et renforcement de la résilience des forets dans le cadre de l'adaptation du climat 7a7) Environnement - Pacte Nature : Concept de communication 7b1) Environnement - Pacte Climat : Presentation du rapport annuel 2024 8a) Amenagement communal : Projet de lotissement de la parcelle 183/5643, section B de Mondercange 8b) Amenagement communal : Projet de lotissement des parcelles 367/2842, 368/2089, 389/2090, 368/2091 et 825/3252, section E de Bergem 8c) Amenagement communal : Projet de lotisseéemt des parcelles 362/3626, 363/3627, 363/3628, 364/3629,364/3632, 364/3734, 364/3735 et 364/3736, section E de Bergem 8d) Amenagement communal : Projet de lotissement des parcelles 1123//5238, 1122/4192 et 1122/5236, section B de Mondercange 8e) Amenagement communal : Projet de lotissement des parcelles 1212//2345 et 1213/2346, section E de Bergem 8f) Amenagement communal : Projet de lotissement de la parcelle 329/2302, section A d`Eisings 9a) Actes et compromis : Compromis de vente - M. Claude DONDELINGER 9b) Actes et compromis : Compromis de vente - M. Claude DONDELINGER et M. Paul DONDELINGER 9c) Actes et compromis : Compromis d`echange avec soulte - epoux BOULMONT-KERSCHEN 9d) Actes et compromis : Acte de vente - Mme GOUVEIA DOS SANTOS - Maison 23, bei der Kazebaach (Wunnen am Park) 10a) Conventions et Contrats : Convention - epoux ABENS-MAINTZ 10b) Conventions et Contrats : Contrat de bail a ferme - M. KIEFFER-MOUSEL 11) Contrats logements 12) Interventions  

  2) Affaires de personnel a) Création de postes de travail étudiants pendant la période estivale 2026 3) Information du collège des bourgmestre et échevins - 1ère partie 3) Information du collège des bourgmestre et échevins - 2éme partie 4) Projets communaux a) Devis du projet "4/822/221311/26002 - Mise à niveau du Hall Sportif de Pontpierre" 4) Projets communaux b) Devis du projet "4/650/221200/26003- CTF désamiantage et démolition" 4) Projets communaux c) Devis supplémentaire du projet "4/130/222100/22005 - Mise en place d'un contrôle à distance des bâtiments communaux depuis l'atelier communal, ainsi que des ventilation du hall sportif et de l'école fondamentale" 4) projets communaux d) devis supplémentaire du projet "4/650/221200/19022 - Démolition des hangars sur le site de l'ancienne ferme Witry" 5) Finances communales a) Modification budgétaire - création et alimentation d'un article budgétaire concernant une dépense ordinaire 5) Finances communales b) Modification budgétaire - création et alimentation d'un article budgétaire concernant une recette extraordinaire 6) Règlements communaux a) Règlement communal concernant l'octroi d'une subvention pour la mise en place d'une installation de collecte des eaux de pluie 6) Règlements communaux b) Règlement communal concernant l'octroi d'une allocation de vie chère aux habitants de la commune de Mondercange 6) Règlements communaux c) Règlement communal concernant l'octroi d'un cadeau à l'occasion de vingt années de service 6) Règlements communaux d) Modification d'un règlement-taxe communal concernant l'octroi d'autoirsation de proroger les heures d'ouvertures des débits de boissons alcooliques (nuits blanches) 6) Règlements communaux e) Règlement temporaire de circulation routière 7) Aménagement communal a) Reclassement des parcelles n*1938/74, 1969/0 et 1708/2101 dans le domaine privé communal 8) Actes et compromis a) Acte de vente - Consorts VANDENDYCK 8) Actes et compromis b) Acte de vente - Consorts BERNAR 8) Actes et compromis c) Acte de vente - Mme HORSMANS 8) Actes et compromis d) Acte de vente - Consorts LOUTSCH/SCHUH 8) Actes et compromis a) Acte de vente - Consorts FACKELSTEIN / STEINMETZ 8) Actes et compromis e) Acte de vente - Consorts PESCH 8) Actes et compromis g) Acte de vente - Succession vacantes BOVE 8) Actes et compromis h) Acte d'échange avec soulte - époux STOFFEL-BEAUMONT 8) Actes et compromis i) Acte d'échange avec soulte - Conjoints CASTRO-ZOVER 8) Actes et compromis j) Compromis de vente - "Le Kierchefong" 8) Actes et compromis h) Compromis de vente - M. BECKER et Mme CLEMENT 8) Actes et compromis l) Compromis de vente - époux BERCHEM-BRIMMEYER 9) Conventions et contrats a) Convention POST Luxembourg - Mise à disposition d'un terrain pour l'implantation d'une station "PackUp 24/24" 9) Conventions et contrats b) Convention modifiée ) MRCM-ACM-MENJE/Restopolis - Livraison de repas au CDSE 9) Conventions et contrats c) Contrat d'entretien pour installation tricolore - YUNEX S.A. 9) Conventions et contrats d) Contrats de prestation de services - Analytics & Change S.A. 9) Conventions et contrats e) Contrats de concession funéraires 9) Conventions et contrats f) Avenant 1 à la Convention de collaboration - ONA/ACM 10) Contrats logements a) Résiliation du contrat de mise à disposition et d'utilisation d'un logement - M. LUYINDULA Suite à la demande de M. Arsène LUYINDULA du 28 janvier 2026 de résilier le contrat de mise a disposition et d'utilisation du studio nº6 sis 2, rue de l'école à Bergem (AL SCHOUL), le collège des bourgmestre et échevins soumet au conseil communal, pour approbation, la résiliation dudit contrat avec effet au 15 février 2026. b) Résiliation du contrat de mise à disposition et d'utilisation d'un logement - Mme OLIVEIRA GONCALVES Suite à la demande de Mme Marta OLIVEIRA GONCALVES du 11 février 2026 de résilier le contrat de mise à disposition et d'utilisation de l'appartement nº4 sis 17, rue de Limpach à Mondercange (HAFF WEIRIG), le collège des bourgmestre et échevins soumet au conseil communal, pour approbation, la résiliation dudit contrat avec effet au 15 mars 2026. c) Prolongation du contrat de bail d'un logement - M. MURIC Le collège des bourgmestre et échevins soumet au conseil communal la prolongation du contrat de bail d'un logement conclu entre M. Armin MURIC et la Commune de Mondercange suivant lequel cette dernière prolonge la location de l'appartement nº6 sis 17, rue de Limpach à Mondercange (HAFF WEIRIG) jusqu'au 31 juillet 2026. d) Prolongation du contrat de bail d'un logement et du contrat de location d'un emplacement de stationnement - M. MONTEIRO ROSA Le collège des bourgmestre et échevins soumet au conseil communal la prolongation du contrat de bail d'un logement et du contrat de location d'un emplacement de stationnement conclus entre M. Vitor Manuel MONTEIRO ROSA et la Commune de Mondercange suivant lequel cette dernière prolonge la location de l'appartement n°2 sis 13A, rue de Reckange à Mondercange (A KLEES) et de l'emplacement de stationnement n°13A-2 jusqu'au 31 juillet 2026. e) Relogement - Contrat de bail d'un logement et contrat de location d'un emplacement de stationnement - Mme LUCAS Le collège des bourgmestre et échevins soumet au conseil communal le contrat de bail d'un logement portant sur le relogement de Mme Jacqueline LUCAS et le contrat de location d'un emplacement de stationnement, dressés entre Mme LUCAS et la Commune de Mondercange suivant lesquels cette dernière donne en location l'appartement nº19 et l'emplacement souterrain nº19 sis 1, rue de Limpach à Mondercange (A BOSSELESCH). f) Contrat de bail d'un logement - Mme TERNES Le collège des bourgmestre et échevins soumet au conseil communal le contrat de bail d'un logement dressé entre Mme Juliane TERNES et la Commune de Mondercange suivant lequel cette dernière donne en location l'appartement n°13 dans la structure sise 1, rue de Limpach à Mondercange (A BOSSELESCH) avec effet au 15 mars 2026. g) Contrat de bail d'un logement et contrat de location d'un emplacement de stationnement - Mme KOUEGANG TANONKOU Le collège des bourgmestre et échevins soumet au conseil communal le contrat de bail d'un logement et le contrat de location d'un emplacement de stationnement dressés entre Mme Lisette KOUEGANG TANONKOU et la Commune de Mondercange suivant lesquels cette dernière donne en location l'appartement nº1 dans la structure sise 13B, rue de Reckange à Mondercange (A KLEES) et l'emplacement souterrain n°13B1 avec effet au 1er avril 2026. 11) interventions  

  3) Office social (séance publique) Budget rectifié 2025 et budget 2026 4) Finances communales a) Discussion et vote du budget rectifié 2025 et budget 2026 5) Informations du collège des bourgmestre et échevins 6) Conventions et Contrats a) Convention Administration de l'enregistrement, des domaines et de la TVA - Mise à disposition gratuite d'une parcelle à Bergem 6) Conventions et Contrats b) Contrat Quicktools S.à.r.l. - Mise en place de la solution « One Stop Desk » 6) Conventions et contrats c) Contrat LUSIS - « DPO as a service » pour l'année 2026 6) Conventions et contrats d) Contrats LUSIS - Site internet de la Commune de Mondercange 1. Contrat - Analyse de la refonte du site internet de la Commune de Mondercange 2. Contrat - Refonte du site internet de la Commune de Mondercange 7) Environnement a) Avis - Projet de désignation et modification de la zone protégée d'intérêt national « Am Bauch » 7) Environnement b) Avis - Projet « Bassin de stockage d'eau » à Sanem 7) Environnement c) Programme d'action SICONA 2026 - présentation et vote 8 ) Projets communaux a) Devis du projet « 4/624/221313/23009 Apaisement de trafic dans les entrées en localité - Aménagement d'un plateau rue d'Ehlerange à Mondercange » 8) Projets communaux b) Devis du projet « 4/624/211000/22026 Apaisement de la rue d'Esch (CR106) à Mondercange » 9 ) Actes et compromis a) Acte de vente - parcelle de terrain n°592/3010, section A d'Eisings 9) Actes et compromis b) Compromis de vente - parcelle de terrain n°480/3004, section A d'Eisings 10) Logements