Introduction 1) Affaires du personnel (huis clos) 2) Affaires du personnel a) création de postes de travail d'étudiants pendant les vacances estivales de l'année 2023 2) Affaires du personnel b) de traitement B1, sous-groupe administratif pour les besoins du secrétariat 3) information du collège des bourgmestre et échevins 4) Actes et compromis a) Compromis d'échange avec soulte - Copropriété Résidence ROTIER I / Compromis de vente b) Mme et M.COFFIE -POLDRUGO c) M. Jean MARX d) Mme et M. FUMANTI - CASTELLANI e) Consort MAROLDT f) M. Corrado FECCHI 5) Conventions et contrats a) Convention tripartite 2023 MRCM / MENJE / ACM 5) Conventions et contrats b) Convention "Schëffsmodellbau Monnerech" a.s.b.l 5) Conventions et contrats c) Convention FC Mondercange 5) Conventions et contrats d) Convention GUIDEN A SCOUTEN 5) Conventions et contrats e) avenant 2 au contrat de bail MUNHOWEN S.A.A / ACM du 02 Juin 2017 f) contrat de cession - MUNHOWEN S.A. / NONNO SARL / ACM 5) Conventions et contrats g) Contrats de leasing pour 4 voitures électriques h) Conventions de reprise de véhicules 6) Projets communaux a) Devis estimatif du projet - Réaménagement de l'espace ancienne Maison Relais pour les besoins de l'enseignement 6) Projets communaux b) Devis estimatif du projet - Réfection sous-sol JUMO 6) Projets communaux a) Devis supplémentaire du projet - Aménagement paysager du parc Molter à Mondercange 6) d) Décompte - Projet Réaménagement Salle Mettendall 7) Finances communales a) CIGL - Décompte final 2022 7) Finances communales b) Subside extraordinaire - INECC 7) Finances communales c) Subside extraordinaire - Special Olympic Club Luxembourg 7) Finances communales b) Sportifs méritants 2020-2021-2022 7) Finances communale e) Modifications budgétaires de e)1) à e)5) 8) Environnement a) Qualité des rivières de la commune de Mondercange // 9) Office social a) Bilan / Compte profits et pertes 2021 (à 20'00") 9) Office social a) Bilan / Compte profits et pertes 2021 10) Contrats de mise à dispositions et d'utilisation de logements de a) à e) 11) Interventions a) Intervention LSAP - nouvelle maison relais à Mondercange  

CONSEIL COMMUNAL DU VENDREDI 2 DECEMBRE 2022 1)Affaires de personnel (huis clos) 2) informations du colléges des bourgmestre et échevins 3) Finances communales a) présentation du budget rectifié 2022 et du budget 2023 Suite... 3) Finances communales: Annexe a la convention b)PROACTIF et c) CIGL pour l'annee 2023 c) CIGL 3) Finances communales d) Annexe à la convention MRCM pour l'année 2023 3) Finances communales e) Dons aux associations nationales 3) Finances communales f) Décision de principe - Don en cas de décés, mariages ou naissances 4) Office social a) budget rectifié 2022 et budget 2023 4) Office social b) Renouvellement de la moitié des membres du conseil d'administration de l'Office Social 5) GIM asbl a) Avenant à la Convention réglant les relations entre la GIM asbl et la Commune de Mondercange b) Annexes à la convention GIM asbl pour l'année 2023 (relevé du personnel et budget 2023) c) Décompte 2021s c) Decompt 2021 6) Environnement a) Programme annuel SICONA 2023 - Présentation et vote 7) Aménagement communal a) PAP WÄissereech - Précisions quant à la cession d'une partie de la surface du PAP pour l'aménagement du domaine public 8) Actes de vente et compromis a) Acte de vente - Maison 48, bei der Kazebaach (Wunnen am Park) et b) Acte de vente - Maison 17, bei der Kazebaach (Wunnen am Park) 9) Règlements communaux a) Règlement général de la circulation de la commune de Mondercange 9) Règlements communaux b) Règlement interne portant création d'une indemnité de compensation pour l'usage d'un téléphone portable pendant le service et fixant les conditions d'octroi 10) Associations a) Statuts de l'association "Monnerecher Bounesäck absl" 11) Syndicats intercommunaux a) GECT Alzette/Belval - Convention de coopération en vue de la création d'un Groupement Européen de Coopération Territorial "Alzette/Belval" b) GECT Alzette/Belval - Convention régissant les modalités de coopération au sein 12) Contrats de mise à disposition et d'utilisation de logements

1) désignation d'un local particulier pour les séances du conseil communal 2) affaires de personne (huis clos) 3) Affaires de personnel (séance publique) a) création d'un poste de fonctionnaire communal, groupe de traitemant A1, sous-groupe à attributions particulières pour les besoins du secrétariat communal 3) Affaires de personnel (séance publique) b) Création de postes de travail d'étudiants pendant les vacances scolaires de l'année 2022 4) Informations du collège des bourgmestre et échevins 5) projets communaux a) Devis estimatif du projet 4/130/222100/2204 - 5) projets communaux b) Devis estimatif du projet 4/242/222100/22003 - "nouvelle centrale de détection incendie JUMO" c) Devis estimatif du projet 4/264/222100/22002 - "Nouvelle centrale de détection incendie CIGL" 5) projets communaux d) Devis estimatif du projet 4/621 5) projets communaux e) devis estimatif du projet 4/621/221313/99001 - "acquisition de matériel pour remise en état diverses aire de jeux" 5) projets communaux f) devis estimatif du projet 4/120/222200/22012 - "remplacement de la climatisation dans la salle informatique principale à la Mairie de Mondercange"" 5) projets communaux g) devis estimatif du projet 4/910/221311/22006- "Réfection partielle de l'école à Mondercange" (phase 2) 5) projets communaux h) devis estimatif du projet 4/821/223480/22020 - "matériel terrain de football" 6) Actes de vente et compromis a) Acte de vente - M. Romain WEISEN b) Acte de vente - Mme Marie BUCHHOLTZ c) Acte de vente - Mme et M. GAASCH-WAGNER d) Acte d'échange avec soulte - M. Serge WEIRIG e) Acte de vente FLF 7) Finances communales a) Comptes de gestion de l'exercice 2020 1. Compte de gestion globalisé 2. Compte de gestion complémentaire 3. Compte de fin de gestion 7) Finances communales b) Compte administratif de l'exercice 2020 7) Finances communales c) Subside extraordinaire - World Rescue Challenge 2022 7) Finances communales c) Aide d'urgence - UNICEF 8) Contrats de mise à disposition et d'utilisation de logements 9) Interventions des conseillers communaux du parti LSAP a) Intervention - Piste cyclable rue d'Esch 9) Interventions des conseillers communaux du parti LSAP b) Intervention - Esch 2022 c) Maison de soins 9) Interventions des conseillers communaux du parti LSAP d) Circulation divers  

Introduction 1) Désignation d'un local particulier pour les séances du conseil communal 2) Affaires du personnel public - 3) Huis clos (non enregistré) 4) Informations du collège des bourgmestre et échevins 5) Présentation Minettkompost "Friemstoffanalysen vum Bioofall" 6) Réglements communaux 7) Finances communales 8) Conventions et contrats 9) Actes et compromis 10) Projets communaux 11) Associations 12) Résolution - Adhésion à l'appel mondial des villes en faveur du traité des Nations Unis sur l'interdiction des armes nucléaires 13) Contrats de mises à disposition de logements 14) Interventions Live  

Ordre du jour 2) Informations du collège des bourgmestres et échévins 3) Présentation (ELTRONA et Mme ROTONDANO: qualité des cours d'eau) 4) Réglements communaux:  a) Règlement communal relatif aux services de télédistribution b) Règlement-taxe relatif aux services de télédistribution c) Modification temporaire du réglement de la circulation 5) Conventions et contrats:  a) Contrat de louage CGDIS - mise à disposition de biens immeubles b) Convention CGDIS - transfert de biens meubles c) Convention UGDA - organisation scolaire 2020-2021 6) Achats et compromis:  a) Acte de vente redressé: PETER b) Acte de vente SAAA c) Coompromis ZARE - terrain Peter 7) projets communaux:  a) Devis du projet 4/910/221311/20012 - Ecole de Mondercange - divers travaux de réfection b) Devis du projet 4/623/211000/20004  - Agrandissement du parking Public rue Arthur Thinnes à Mondercange 8) Contrats de mise à disposition de logements:  9) Questions diverses     

Ordre du jour 1) Personnel - Nomination 2) Compte administratif et compte de gestion de l'exercice 2015 3) Organisation des cours de musique - année 2017/2018 4) Remplacement de la moitié des membres du CA de l'Office social de la commune de Mondercange 5) Approbation de décomptes 6) a) Plan d'aménagement particulier "Foetzerlaangert" - Modification ponctuelle 6) b) Plan d'aménagement particulier "Kummerhéicht" à Mondercange - Décision 7) Transactions immobilières 8) a) Conventions - Ministère du Logement 8) b) Conventions - travaux rénovation mur 8) c) Conventions - Verkéiersverbond mPass personnel communal 9) Convention collective des ouvriers des communes du Sud - Approbation Point 10 à 17 10) Contrats d'hébergement - Logements pour jeunes 11) Contrats de bail - Logements seniors 12) Contrats d'hébergement - Logements sociaux 13) Subsides extraordinaires 14) Stratégie culturelle à long terme pour la Région Sud 15) Informations du collège échevinal concernant l'évolution du dossier "éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange" 16) Informations du collège échevinal 17) Interventions  

Ordre du jour 00 - Ouverture séance - Proposition modification OJ 01 - Personnel - Transformation poste 02 - Organisation scolaire 2017/2018 03 - Etat des restants de l'exercice 2016 04 - Titres de recette de l'exercice 2016 05 - Subsides extraordinaires 06 - Engagement d'étudiants 07 - Contrat de bail 08 - Logements pour jeunes - Contrats d'hébergement 09 - Logements seniors - Contrats de bail 10 - Logements sociaux - Contrats d'hébergement 11 - Conventions 12 - Plan d'action contre le bruit - Avis 13 - Approbation d'un décompte 14 - Règlement général de la circulation - Modifications - Texte coordonné 15 - Informations du collège - Dossier "Eboulement décharge pour matières inertes" 16 - Informations du collège échevinal 17 - Interventions  

Ordre du jour 01. Personnel enseignant - Propositions de réaffectation (huis clos) 02. Contrats d'hébergement 03. Approbation d'un décompte 04. Informations du collège - évolution du dossier "éboulement de la décharge" à Mondercange 05. Informations du collège 06. Interventions

Ordre du jour 0. Ouverture séance - Modification OJ 1. Affaires de personnel (Huis clos) - SANS ENREGISTREMENT 2. Corps des sapeurs-pompiers de Mondercange-Reckange/Mess; renouvellement du mandat du chef de corps 3. Contrat de coopération avec la société ELTRONA INTERDIFFUSION S.A. 4. Conventions 5. Fixation des taux de l'impôt commercial et de l'impôt foncier pour l'année 2018 6. Organisation de l'enseignement fondamental 2016/2017 - Modifications (a, b) 7. Modification partielle du PAG - Reclassement fonds sis "Treisch, Terrain football FLF" à Mondercange - Décision 8. Transactions immobilières 9. Contrats de bail "Club Senior" 10. Contrats d'hébergement "Logements pour jeunes" à Bergem 11. Contrats d'hébergement "Logements sociaux" 12. Subside extraordinaire "Club cycliste 67 Mondercange" 13. Approbation de devis (3) 14. Présentation statuts - "JUDDU - Aide scolaire aux enfants du Sénégal ASBL" 15. Informations du collège - Evolution dossier "éboulement de la décharge pour matières inertes" 16. Informations du collège 17. Interventions  

Ordre du jour 2. Convention 3. Subside extraordinaire 4. Projet de construction de quatre maisons bi-familiales jumelées et deux immeubles à appartements isolés de six et sept unités d’habitation dans la Grand-rue à Mondercange 5. Modification partielle du plan d’aménagement général de la commune de Mondercange portant reclassement de terrains sis au lieu-dit « Béinert » à Mondercange - décision 6. Devis 7. Contrat de bail 8. Contrat d’hébergement 9. Informations du collège échevinal concernant l’évolution du dossier « éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange » 10. Informations du collège échevinal 11. Interventions  

Ordre du jour 1. Affaires de personnel - Séance publique 2. Approbation de l'avenant du texte de la convention collective des ouvriers des communes du sud 3. Approbation des nouveaux statuts syndicat intercommunal SICONA-Ouest 4. Conventions 5. Contrats de bail 6. Approbation de décomptes 7. Transactions immobilières 8. Approbation provisoire des bilan et comptes de profits et pertes des exercices 2013, 2014 et 2015 de l'office social de la Commune de Mondercange 9. Subsides extraordinaires 10. Organisation de l’enseignement fondamental 2016/2017; tableaux relatifs à la surveillance, modifications 11. Informations du collège échevinal concernant l’évolution du dossier « éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange » 12. Informations du collège échevinal 13. Interventions  

Ordre du jour Modification de l’ordre du jour 1. Informations du collège échevinal concernant l’évolution du dossier « éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange » 2. Informations du collège échevinal 3. Interventions 4. Règlement concernant le concours photos de l’Administration communale de Mondercange 5. Transactions immobilières 6. Fixation des effectifs du cadre fermé des fonctionnaires de la Commune de Mondercange 7. Vote du budget de la Commune de Mondercange (rectifié 2016 et initial 2017) 8. UGDA - Organisation scolaire (rectifiée 2016-2017)  

Ordre du jour 1. Approbation du budget de l'office social de la Commune de Mondercange (rectifié 2016 et initial 2017) 2. Présentation du budget de la Commune de Mondercange (rectifié 2016 et initial 2017) 3. Congé politique 4. Organisation de l’enseignement fondamental 2016/2017; tableaux relatifs à la surveillance 5. Conventions 6. Transactions immobilières 7. Contrats de bail 8. Contrat d’hébergement 9. Présentation de statuts 10. Informations du collège échevinal concernant l’évolution du dossier « éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange » 11. Informations du collège échevinal 12. Interventions  

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Ordre du jour 1. Affaires de personnel 2. Gestion des édifices religieux et des autres biens relevant du culte catholique de la commune de Mondercange 3. Convention 4. Règlement communal sur les cimetières et inhumations de la commune de Mondercange 5. Autorisations d’ester en justice 6. Plan de gestion des forêts communales pour l’exercice 2017 7. Subside extraordinaire aux clubs de quilles participant au « Challenge de la Commune de Mondercange », édition 2016 8. Contrats de bail 9. Règlement temporaire de la circulation ; confirmation 10. Abrogation du plan d’aménagement particulier à Mondercange, au lieu-dit « Friesebësch » pour le compte du Syndicat Minett-Kompost 11. Modifications partielles du plan d’aménagement général de la commune de Mondercange 12. Transaction immobilière 13. Présentation de statuts 14. Informations du collège échevinal concernant l’évolution du dossier « éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange » 15. Informations du collège échevinal 16. Intervention 17. Informations supplémentaires  

Ordre du jour Affaires de personnel a) et b) (huis clos) Affaires de personnel c) Avis concernant l’intention du Ministère de la Culture de classer un immeuble appartenant à la commune Organisation des cours de musique de la commune de Mondercange (année scolaire 2016/2017) Transactions immobilières Cadeaux de départ Informations du collège échevinal concernant l’évolution du dossier « éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange » Informations du collège échevinal Interventions