Conseil communal du 9 Décembre 2022

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  • 1) Affaires du personnel a) Augmentation temporaire de la tâche du poste occupée par une employée communale en vue du remplacement d’un congé de maternité et congé parental
  • 1) Affaires de personnel b) Création d’un poste de salarié à tâche intellectuelle CDD pour les besoins du service « Urbanisme »
  • 1) Affaires de personnel c) Conversion d’un poste d’employé communal, groupe d’indemnité A2, sous-groupe éducatif et psycho-social, en un poste de fonctionnaire, groupe de traitement A2, sous-groupe éducatif et psycho-social
  • 1) Affaires de personnel d) Demande de prolongation du service provisoire d’une fonctionnaire communale, groupe de traitement A2, sous-groupe éducatif et psycho-social
  • 1) Affaires de personnel e) Demande de prolongation du service provisoire d’une fonctionnaire communale, groupe de traitement B1, sous-groupe administratif
  • 1) Affaires de personnel f) Demande de réduction du service provisoire d’une fonctionnaire communale, groupe de traitement B1, sous-groupe technique
  • 1) Affaires de personnel g) Demande de réduction du service provisoire d’un fonctionnaire communal, groupe de traitement B1, sous-groupe à attributions particulières
  • huis clos
  • retour du huis clos
  • 3) Informations du collège des bourgmestre et échevins
  • 4) Finances communales a) Discussion et vote du budget rectifié 2022 et budget 2023
  • 4) Finances communales b) Don à la Ligue HMC asbl à l’occasion de leur 60ième anniversaire
  • 5) Environnement a) Pacte Nature - Stratégie pour la protection de la nature et de l’eau
  • 6) Projets communaux a) Devis supplémentaire du projet « 4/452/222100/19010 Modernisation du réseau communal de l’Antenne Collective en vue du développement du service IPTV ultra haut débit »
  • 6) Projets communaux b) Présentation et vote du devis remanié du projet « 4/822/221311/19027 Hall sportif Mondercange – remise en état, travaux de réfection »
  • 6) Projets communaux c) Décompte du projet « 4/624/221313/20018 - Remplacement des bordures vétustes, la confection d’un nouveau revêtement de trottoir en pavés et le renouvellement de la couche de roulement devant l’entrée de la Commune de Mondercange »
  • 6) Projets communaux d) Décompte du projet « 4/411/221313/17005 - Réaménagement du chemin rural « Mettendall » à Bergem »
  • 7) Conventions et contrats a) Convention de servitude CREOS – poste de transformation Mairie
  • 7) Conventions et contrats b) Avenant à la convention Pacte Logement 2.0.
  • 7) Conventions et contrats c) Contrats de concessions funéraires 2022 (nouvelles concessions, renouvellements et cessions)
  • 7) Conventions et contrats d) Contrat EduCare 2023
  • 7) Conventions et contrats e) Contrat LUSIS – « DPO as a service »
  • 8) Autorisations d’ester en justice
  • 9) Aménagement communal a) Modifications ponctuelles du PAG
  • 9) Aménagement communal b) Projet de lotissement (anc. morcellement) de la parcelle n°1217/2585 c) Projet de lotissement (anc. morcellement) des parcelles n°1219/4033 et n°1230/4034 à Mondercange d) Projet de lotissement (anc. morcellement) des parcelle
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1) Affaires du personnel a) Augmentation temporaire de la tâche du poste occupée par une employée communale en vue du remplacement d’un congé de maternité et congé parental
03:15
1) Affaires de personnel b) Création d’un poste de salarié à tâche intellectuelle CDD pour les besoins du service « Urbanisme »
01:27
1) Affaires de personnel c) Conversion d’un poste d’employé communal, groupe d’indemnité A2, sous-groupe éducatif et psycho-social, en un poste de fonctionnaire, groupe de traitement A2, sous-groupe éducatif et psycho-social
00:52
1) Affaires de personnel d) Demande de prolongation du service provisoire d’une fonctionnaire communale, groupe de traitement A2, sous-groupe éducatif et psycho-social
01:19
1) Affaires de personnel e) Demande de prolongation du service provisoire d’une fonctionnaire communale, groupe de traitement B1, sous-groupe administratif
00:31
1) Affaires de personnel f) Demande de réduction du service provisoire d’une fonctionnaire communale, groupe de traitement B1, sous-groupe technique
01:01
1) Affaires de personnel g) Demande de réduction du service provisoire d’un fonctionnaire communal, groupe de traitement B1, sous-groupe à attributions particulières
00:33
huis clos
00:07
retour du huis clos
00:41
3) Informations du collège des bourgmestre et échevins
09:04
4) Finances communales a) Discussion et vote du budget rectifié 2022 et budget 2023
01:00:56
4) Finances communales b) Don à la Ligue HMC asbl à l’occasion de leur 60ième anniversaire
00:59
5) Environnement a) Pacte Nature - Stratégie pour la protection de la nature et de l’eau
07:25
6) Projets communaux a) Devis supplémentaire du projet « 4/452/222100/19010 Modernisation du réseau communal de l’Antenne Collective en vue du développement du service IPTV ultra haut débit »
02:07
6) Projets communaux b) Présentation et vote du devis remanié du projet « 4/822/221311/19027 Hall sportif Mondercange – remise en état, travaux de réfection »
46:00
6) Projets communaux c) Décompte du projet « 4/624/221313/20018 - Remplacement des bordures vétustes, la confection d’un nouveau revêtement de trottoir en pavés et le renouvellement de la couche de roulement devant l’entrée de la Commune de Mondercange »
01:23
6) Projets communaux d) Décompte du projet « 4/411/221313/17005 - Réaménagement du chemin rural « Mettendall » à Bergem »
01:14
7) Conventions et contrats a) Convention de servitude CREOS – poste de transformation Mairie
01:42
7) Conventions et contrats b) Avenant à la convention Pacte Logement 2.0.
00:42
7) Conventions et contrats c) Contrats de concessions funéraires 2022 (nouvelles concessions, renouvellements et cessions)
00:39
7) Conventions et contrats d) Contrat EduCare 2023
00:54
7) Conventions et contrats e) Contrat LUSIS – « DPO as a service »
01:31
8) Autorisations d’ester en justice
00:36
9) Aménagement communal a) Modifications ponctuelles du PAG
19:24
9) Aménagement communal b) Projet de lotissement (anc. morcellement) de la parcelle n°1217/2585 c) Projet de lotissement (anc. morcellement) des parcelles n°1219/4033 et n°1230/4034 à Mondercange d) Projet de lotissement (anc. morcellement) des parcelle
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Enregistré le 9 déc. 2022
Durée totale : 02:50:21
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1) Affaires du personnel a) Augmentation temporaire de la tâche du poste occupée par une employée communale en vue du remplacement d’un congé de maternité et congé parental

1) Affaires du personnel a) Augmentation temporaire de la tâche du poste occupée par une employée communale en vue du remplacement d’un congé de maternité et congé parental

03:15
1) Affaires de personnel b) Création d’un poste de salarié à tâche intellectuelle CDD pour les besoins du service « Urbanisme »

1) Affaires de personnel b) Création d’un poste de salarié à tâche intellectuelle CDD pour les besoins du service « Urbanisme »

01:27
1) Affaires de personnel c) Conversion d’un poste d’employé communal, groupe d’indemnité A2, sous-groupe éducatif et psycho-social, en un poste de fonctionnaire, groupe de traitement A2, sous-groupe éducatif et psycho-social

1) Affaires de personnel c) Conversion d’un poste d’employé communal, groupe d’indemnité A2, sous-groupe éducatif et psycho-social, en un poste de fonctionnaire, groupe de traitement A2, sous-groupe éducatif et psycho-social

00:52
1) Affaires de personnel d) Demande de prolongation du service provisoire d’une fonctionnaire communale, groupe de traitement A2, sous-groupe éducatif et psycho-social

1) Affaires de personnel d) Demande de prolongation du service provisoire d’une fonctionnaire communale, groupe de traitement A2, sous-groupe éducatif et psycho-social

01:19
1) Affaires de personnel e) Demande de prolongation du service provisoire d’une fonctionnaire communale, groupe de traitement B1, sous-groupe administratif

1) Affaires de personnel e) Demande de prolongation du service provisoire d’une fonctionnaire communale, groupe de traitement B1, sous-groupe administratif

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1) Affaires de personnel f) Demande de réduction du service provisoire d’une fonctionnaire communale, groupe de traitement B1, sous-groupe technique

1) Affaires de personnel f) Demande de réduction du service provisoire d’une fonctionnaire communale, groupe de traitement B1, sous-groupe technique

01:01
1) Affaires de personnel g) Demande de réduction du service provisoire d’un fonctionnaire communal, groupe de traitement B1, sous-groupe à attributions particulières

1) Affaires de personnel g) Demande de réduction du service provisoire d’un fonctionnaire communal, groupe de traitement B1, sous-groupe à attributions particulières

00:33
huis clos

huis clos

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retour du huis clos

retour du huis clos

00:41
3) Informations du collège des bourgmestre et échevins

3) Informations du collège des bourgmestre et échevins

09:04
4) Finances communales a) Discussion et vote du budget rectifié 2022 et budget 2023

4) Finances communales a) Discussion et vote du budget rectifié 2022 et budget 2023

01:00:56
4) Finances communales b) Don à la Ligue HMC asbl à l’occasion de leur 60ième anniversaire

4) Finances communales b) Don à la Ligue HMC asbl à l’occasion de leur 60ième anniversaire

00:59
5) Environnement a) Pacte Nature - Stratégie pour la protection de la nature et de l’eau

5) Environnement a) Pacte Nature - Stratégie pour la protection de la nature et de l’eau

07:25
6) Projets communaux a) Devis supplémentaire du projet « 4/452/222100/19010 Modernisation du réseau communal de l’Antenne Collective en vue du développement du service IPTV ultra haut débit »

6) Projets communaux a) Devis supplémentaire du projet « 4/452/222100/19010 Modernisation du réseau communal de l’Antenne Collective en vue du développement du service IPTV ultra haut débit »

02:07
6) Projets communaux b) Présentation et vote du devis remanié du projet « 4/822/221311/19027 Hall sportif Mondercange – remise en état, travaux de réfection »

6) Projets communaux b) Présentation et vote du devis remanié du projet « 4/822/221311/19027 Hall sportif Mondercange – remise en état, travaux de réfection »

46:00
6) Projets communaux c) Décompte du projet « 4/624/221313/20018 - Remplacement des bordures vétustes, la confection d’un nouveau revêtement de trottoir en pavés et le renouvellement de la couche de roulement devant l’entrée de la Commune de Mondercange »

6) Projets communaux c) Décompte du projet « 4/624/221313/20018 - Remplacement des bordures vétustes, la confection d’un nouveau revêtement de trottoir en pavés et le renouvellement de la couche de roulement devant l’entrée de la Commune de Mondercange »

01:23
6) Projets communaux d) Décompte du projet « 4/411/221313/17005 - Réaménagement du chemin rural « Mettendall » à Bergem »

6) Projets communaux d) Décompte du projet « 4/411/221313/17005 - Réaménagement du chemin rural « Mettendall » à Bergem »

01:14
7) Conventions et contrats a) Convention de servitude CREOS – poste de transformation Mairie

7) Conventions et contrats a) Convention de servitude CREOS – poste de transformation Mairie

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7) Conventions et contrats b) Avenant à la convention Pacte Logement 2.0.

7) Conventions et contrats b) Avenant à la convention Pacte Logement 2.0.

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7) Conventions et contrats c) Contrats de concessions funéraires 2022 (nouvelles concessions, renouvellements et cessions)

7) Conventions et contrats c) Contrats de concessions funéraires 2022 (nouvelles concessions, renouvellements et cessions)

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7) Conventions et contrats d) Contrat EduCare 2023

7) Conventions et contrats d) Contrat EduCare 2023

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7) Conventions et contrats e) Contrat LUSIS – « DPO as a service »

7) Conventions et contrats e) Contrat LUSIS – « DPO as a service »

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8) Autorisations d’ester en justice

8) Autorisations d’ester en justice

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9) Aménagement communal a) Modifications ponctuelles du PAG

9) Aménagement communal a) Modifications ponctuelles du PAG

19:24
9) Aménagement communal b) Projet de lotissement (anc. morcellement) de la parcelle n°1217/2585 c) Projet de lotissement (anc. morcellement) des parcelles n°1219/4033 et n°1230/4034 à Mondercange d) Projet de lotissement (anc. morcellement) des parcelle

9) Aménagement communal b) Projet de lotissement (anc. morcellement) de la parcelle n°1217/2585 c) Projet de lotissement (anc. morcellement) des parcelles n°1219/4033 et n°1230/4034 à Mondercange d) Projet de lotissement (anc. morcellement) des parcelle

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