Description
Ordre du jour
0. Ouverture séance - Modification OJ
1. Affaires de personnel (Huis clos) - SANS ENREGISTREMENT
3. Contrat de coopération avec la société ELTRONA INTERDIFFUSION S.A.
5. Fixation des taux de l'impôt commercial et de l'impôt foncier pour l'année 2018
6. Organisation de l'enseignement fondamental 2016/2017 - Modifications (a, b)
9. Contrats de bail "Club Senior"
10. Contrats d'hébergement "Logements pour jeunes" à Bergem
11. Contrats d'hébergement "Logements sociaux"
12. Subside extraordinaire "Club cycliste 67 Mondercange"
14. Présentation statuts - "JUDDU - Aide scolaire aux enfants du Sénégal ASBL"
15. Informations du collège - Evolution dossier "éboulement de la décharge pour matières inertes"
Séance CC du 5 mai 2017
on May 5, 2017
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Ordre du jour
0. Ouverture séance - Modification OJ
1. Affaires de personnel (Huis clos) - SANS ENREGISTREMENT
3. Contrat de coopération avec la société ELTRONA INTERDIFFUSION S.A.
5. Fixation des taux de l'impôt commercial et de l'impôt foncier pour l'année 2018
6. Organisation de l'enseignement fondamental 2016/2017 - Modifications (a, b)
9. Contrats de bail "Club Senior"
10. Contrats d'hébergement "Logements pour jeunes" à Bergem
11. Contrats d'hébergement "Logements sociaux"
12. Subside extraordinaire "Club cycliste 67 Mondercange"
14. Présentation statuts - "JUDDU - Aide scolaire aux enfants du Sénégal ASBL"
15. Informations du collège - Evolution dossier "éboulement de la décharge pour matières inertes"
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0. Ouverture séance - Modification OJ
1. Affaires de personnel (Huis clos) - SANS ENREGISTREMENT
2. Corps des sapeurs-pompiers de Mondercange-Reckange/Mess; renouvellement du mandat du chef de corps
3. Contrat de coopération avec la société ELTRONA INTERDIFFUSION S.A.
4. Conventions
5. Fixation des taux de l'impôt commercial et de l'impôt foncier pour l'année 2018
6. Organisation de l'enseignement fondamental 2016/2017 - Modifications (a, b)
7. Modification partielle du PAG - Reclassement fonds sis "Treisch, Terrain football FLF" à Mondercange - Décision
8. Transactions immobilières
9. Contrats de bail "Club Senior"
10. Contrats d'hébergement "Logements pour jeunes" à Bergem
11. Contrats d'hébergement "Logements sociaux"
12. Subside extraordinaire "Club cycliste 67 Mondercange"
13. Approbation de devis (3)
14. Présentation statuts - "JUDDU - Aide scolaire aux enfants du Sénégal ASBL"
15. Informations du collège - Evolution dossier "éboulement de la décharge pour matières inertes"
16. Informations du collège
