2) informations du colléges des bourgmestre et échevins
18:55
3) Finances communales a) présentation du budget rectifié 2022 et du budget 2023
01:24:23
Suite...
00:33
3) Finances communales: Annexe a la convention b)PROACTIF et c) CIGL pour l'annee 2023 c) CIGL
02:13
3) Finances communales d) Annexe à la convention MRCM pour l'année 2023
02:35
3) Finances communales e) Dons aux associations nationales
01:07
3) Finances communales f) Décision de principe - Don en cas de décés, mariages ou naissances
00:41
4) Office social a) budget rectifié 2022 et budget 2023
01:36
4) Office social b) Renouvellement de la moitié des membres du conseil d'administration de l'Office Social
02:33
5) GIM asbl a) Avenant à la Convention réglant les relations entre la GIM asbl et la Commune de Mondercange b) Annexes à la convention GIM asbl pour l'année 2023 (relevé du personnel et budget 2023) c) Décompte 2021s c) Decompt 2021
06:45
6) Environnement a) Programme annuel SICONA 2023 - Présentation et vote
12:01
7) Aménagement communal a) PAP WÄissereech - Précisions quant à la cession d'une partie de la surface du PAP pour l'aménagement du domaine public
04:11
8) Actes de vente et compromis a) Acte de vente - Maison 48, bei der Kazebaach (Wunnen am Park) et b) Acte de vente - Maison 17, bei der Kazebaach (Wunnen am Park)
01:00
9) Règlements communaux a) Règlement général de la circulation de la commune de Mondercange
46:08
9) Règlements communaux b) Règlement interne portant création d'une indemnité de compensation pour l'usage d'un téléphone portable pendant le service et fixant les conditions d'octroi
01:05
10) Associations a) Statuts de l'association "Monnerecher Bounesäck absl"
00:38
11) Syndicats intercommunaux a) GECT Alzette/Belval - Convention de coopération en vue de la création d'un Groupement Européen de Coopération Territorial "Alzette/Belval" b) GECT Alzette/Belval - Convention régissant les modalités de coopération au sein
03:57
12) Contrats de mise à disposition et d'utilisation de logements
02:27
Description
CONSEIL COMMUNAL DU VENDREDI 2 DECEMBRE 2022
- 1)Affaires de personnel (huis clos)
- 2) informations du colléges des bourgmestre et échevins
- 3) Finances communales a) présentation du budget rectifié 2022 et du budget 2023
- Suite...
- 3) Finances communales: Annexe a la convention b)PROACTIF et c) CIGL pour l'annee 2023 c) CIGL
- 3) Finances communales d) Annexe à la convention MRCM pour l'année 2023
- 3) Finances communales e) Dons aux associations nationales
- 3) Finances communales f) Décision de principe - Don en cas de décés, mariages ou naissances
- 4) Office social a) budget rectifié 2022 et budget 2023
- 4) Office social b) Renouvellement de la moitié des membres du conseil d'administration de l'Office Social
- 5) GIM asbl a) Avenant à la Convention réglant les relations entre la GIM asbl et la Commune de Mondercange b) Annexes à la convention GIM asbl pour l'année 2023 (relevé du personnel et budget 2023) c) Décompte 2021s c) Decompt 2021
- 6) Environnement a) Programme annuel SICONA 2023 - Présentation et vote
- 7) Aménagement communal a) PAP WÄissereech - Précisions quant à la cession d'une partie de la surface du PAP pour l'aménagement du domaine public
- 8) Actes de vente et compromis a) Acte de vente - Maison 48, bei der Kazebaach (Wunnen am Park) et b) Acte de vente - Maison 17, bei der Kazebaach (Wunnen am Park)
- 9) Règlements communaux a) Règlement général de la circulation de la commune de Mondercange
- 9) Règlements communaux b) Règlement interne portant création d'une indemnité de compensation pour l'usage d'un téléphone portable pendant le service et fixant les conditions d'octroi
- 10) Associations a) Statuts de l'association "Monnerecher Bounesäck absl"
- 11) Syndicats intercommunaux a) GECT Alzette/Belval - Convention de coopération en vue de la création d'un Groupement Européen de Coopération Territorial "Alzette/Belval" b) GECT Alzette/Belval - Convention régissant les modalités de coopération au sein
- 12) Contrats de mise à disposition et d'utilisation de logements
Conseil communal du 2 Décembre 2022
on Dec 2, 2022-
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- 2) informations du colléges des bourgmestre et échevins
- 3) Finances communales a) présentation du budget rectifié 2022 et du budget 2023
- Suite...
- 3) Finances communales: Annexe a la convention b)PROACTIF et c) CIGL pour l'annee 2023 c) CIGL
- 3) Finances communales d) Annexe à la convention MRCM pour l'année 2023
- 3) Finances communales e) Dons aux associations nationales
- 3) Finances communales f) Décision de principe - Don en cas de décés, mariages ou naissances
- 4) Office social a) budget rectifié 2022 et budget 2023
- 4) Office social b) Renouvellement de la moitié des membres du conseil d'administration de l'Office Social
- 5) GIM asbl a) Avenant à la Convention réglant les relations entre la GIM asbl et la Commune de Mondercange b) Annexes à la convention GIM asbl pour l'année 2023 (relevé du personnel et budget 2023) c) Décompte 2021s c) Decompt 2021
- 6) Environnement a) Programme annuel SICONA 2023 - Présentation et vote
- 7) Aménagement communal a) PAP WÄissereech - Précisions quant à la cession d'une partie de la surface du PAP pour l'aménagement du domaine public
- 8) Actes de vente et compromis a) Acte de vente - Maison 48, bei der Kazebaach (Wunnen am Park) et b) Acte de vente - Maison 17, bei der Kazebaach (Wunnen am Park)
- 9) Règlements communaux a) Règlement général de la circulation de la commune de Mondercange
- 9) Règlements communaux b) Règlement interne portant création d'une indemnité de compensation pour l'usage d'un téléphone portable pendant le service et fixant les conditions d'octroi
- 10) Associations a) Statuts de l'association "Monnerecher Bounesäck absl"
- 11) Syndicats intercommunaux a) GECT Alzette/Belval - Convention de coopération en vue de la création d'un Groupement Européen de Coopération Territorial "Alzette/Belval" b) GECT Alzette/Belval - Convention régissant les modalités de coopération au sein
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02:35
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3) Finances communales f) Décision de principe - Don en cas de décés, mariages ou naissances
00:41
4) Office social a) budget rectifié 2022 et budget 2023
01:36
4) Office social b) Renouvellement de la moitié des membres du conseil d'administration de l'Office Social
02:33
5) GIM asbl a) Avenant à la Convention réglant les relations entre la GIM asbl et la Commune de Mondercange b) Annexes à la convention GIM asbl pour l'année 2023 (relevé du personnel et budget 2023) c) Décompte 2021s c) Decompt 2021
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6) Environnement a) Programme annuel SICONA 2023 - Présentation et vote
12:01
7) Aménagement communal a) PAP WÄissereech - Précisions quant à la cession d'une partie de la surface du PAP pour l'aménagement du domaine public
04:11
8) Actes de vente et compromis a) Acte de vente - Maison 48, bei der Kazebaach (Wunnen am Park) et b) Acte de vente - Maison 17, bei der Kazebaach (Wunnen am Park)
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9) Règlements communaux a) Règlement général de la circulation de la commune de Mondercange
46:08
9) Règlements communaux b) Règlement interne portant création d'une indemnité de compensation pour l'usage d'un téléphone portable pendant le service et fixant les conditions d'octroi
01:05
10) Associations a) Statuts de l'association "Monnerecher Bounesäck absl"
00:38
11) Syndicats intercommunaux a) GECT Alzette/Belval - Convention de coopération en vue de la création d'un Groupement Européen de Coopération Territorial "Alzette/Belval" b) GECT Alzette/Belval - Convention régissant les modalités de coopération au sein
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12) Contrats de mise à disposition et d'utilisation de logements
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