Proposition de changement d'ordre du jour (sur l'ordre des points) 4) Enseignement a) organisation scolaire provisoire 2024/2025 4) Enseignement b) Plan d'encadrement périscolaire PEP 4) Enseignement c) Plan de développement scolaire 1) PDS école Mondercange 2) PDS école Pontpierre Votes des point 4) c et 4) 1 et 2 1) Affaires de personnel (Huis clos) - a) Nomination d'un employé communal groupe d'indemnité B1, sous-groupe administratif à durée détermines b) Nomination d'un employé communal groupe de traitement C1, sous-groupe administratif sous le statut de travailleur handicapé 2) Commissions consultatives a) Démission d'un membre de la commission scolaire et de la commission de la culture informations suite au huis clos 3) information du collége des bourgmestre et échevins 5) Aménagement communal a) Modification pnctuelle de la partie graphique du PAG, avec rapport justificatif et étude préparatoire et "Strategishe Umweltprüfung" (SUP) rapport sur les incidences environnementales concernant la rue de l'Eglise / rue de Schif 6) Actes et compromis a) Acte de vente - maison n°1 au lieu-dit "Bei des Kazebaach", inscrite au cadastre de la Commune de Mondercange n° 1095/5286 6) Actes et compromis b) Compromis de vente - parcelles numéros 180/2050, 181/0, 181/123 et 182/2051 au lieu -dit "Buschgrund" à Bergem 7) Finances communales a) Etat des restants 7) Finances communales b) Approbation des titres de recettes 7) Finances communales c) Modification budgétaire - Création et alimentation de deux articles budgétaires - Projet Renouvellement de la station de pompage terrain de FCM, FLF et piste de Karting 7) Finances communales d) Modification budgétaire - Création et alimentation d'un article budgétaire pour les travaux de génie civil dans le cadre du projet Chalet SMBM 7) Finances communales e) Modification budgétaire - Création et alimentation d'un article de recette pour le remboursement de la participation trop payée à l'asbl MRCM 8) Projets communaux a) Présentation et devis du projet 4/520/211000/23008 "Inspection par caméra du réseau communal de canalisation dans le cadre du dossier technique DTA2" 8) Projets communaux b) Devis supplémentaire du projet - Construction d'un bassin d'orage Grand-rue à Mondercange 9) Règlements communaux a) Règlement temporaire d'urgence de la circulation routière à Mondercange et Foetz 10) interventions LSAP  

1) Commissions consultatives (huis clos) a) Nomination d’un membre dans la commission de l’Environnement b) Remplacement d’un membre dans la commission du 3e âge et de la santé 2) Informations du collège des bourgmestre et échevins 3) Affaires du personnel a) Avis - Création d’un poste à tâche intellectuelle, groupe d’indemnité A2, sous-groupe éducatif et psycho-social pour les besoins de l’Office Social 4) Projets Communaux a) Devis estimatif du projet – travaux d’aménagements fonctionnels au site scolaire Pontpierre 4) b) Devis estimatif du projet – Renouvellement du revêtement linoleum et remplacement des lampes en LED du Hall sportif 4) c) Devis estimatif du projet – Modernisation des infrastructures de football 4) d) Devis estimatif du projet – Mise en conformité de passages pour piétons (phase I : rue de Reckange à Mondercange) 4) e) Avenant 1 au devis du projet relatif au bilan écologique – crassier Mondercange – LOT1 4) f) Avenant 1 au devis du projet relatif au projet lagunage – crassier Mondercange – LOT3 4) g) Devis supplémentaire du projet - Construction d'une nouvelle maison relais au centre de Mondercange h) Devis supplémentaire du projet - Aménagements extérieurs du nouveau campus à Mondercange 4) i) Devis supplémentaire du projet – Détection incendie bâtiment terrain 1+2 4) j)Décompte du projet - 4/130/221311/21008 - Mise en conformité de l'ancienne Maison Loutsch/ annexe à la mairie - réception organisme agréé 5) Aménagement communal a) Avenant à la convention de mise en œuvre du PAP « Kummerhéicht » - renonciation de la pose de la conduite à gaz 5) b) Pacte logement 2.0 – Convention de mise en œuvre 5) c) Reclassement des parcelles n°1210/2986 et n°1210/2987 section A d’Eisings , au lieu-dit « rue du Cimetière » à Mondercange dans le domaine privé communal 6) Contrats et conventions a) Résiliation du contrat d’entretien de détection incendie – Schaus & Associés S.A. b) Résiliation du contrat d’entretien de détection incendie – Hurasys Consulting c) Résiliation du contrat d’entretien de détection incendie - 6) d)–h) Contrats de maintenance du système de détection incendie - CCTL S.A. d) bâtiment P 5 - CIGL Mondercange e) bâtiment M 23 – « Jugendhaus Monnerech » (JUMO) f) bâtiment M 28 - Maison Loutsch g) bâtiment M 6 - Maison relais « Um Weier » h) bâtiment 6) i) Avenant à la convention tripartite 2023 MRCM / MENJE / ACM 7) Contrats logements 8) Intervention du parti « PIRATEN » a) Odeur provoquée par ARCELOR MITTAL à Belval b) Pollution sur le parking CORA à Foetz c) Planification et apaisement du trafic

    Point préliminaire avant le huis clos 3) Informations du collège des bourgmestre et échevins 4) Finances communales a) Discussion et vote du budget rectifié 2023 et budget 2024 4) Finances communales b) Budget rectifié 2023 et budget 2024 de l'Office social 4) Finances communales c) MENJ - Décompte logements pour jeunes 2022 5) Règlementscommunaux a) Règlement temporaire d'urgence de la circulation routière - rue de l'Europe à Pontpierre 6) Aménagement communal a) Approbation du plan d'aménagement particulier « Am Hau » à Pontpierre 6) Aménagement communal b) Projet de lotissement lot 1et lot 2 « Op Dirbett » à Mondercange 6) Aménagement communal c) Classement comme patrimoine culturel national de la ferme sise 2, rue de l'Ecole à Pontpierre - avis 7) Conventions a) ZARE - Convention concernant la ventilation du nombre des emplois salariés pris en compte dans l'enveloppe du nombre des emplois salariés du Fonds de dotation globale des communes 7) Conventions b) Avenant à la convention - HELP24 7) Conventions c) Convention pour prestations de thérapie équestre 8) Présentations a) Pacte Nature - bilan 2023 8) Présentations b) Pacte Climat - bilan 2023 9 ) Proiets Communaux a) Décompte du projet - Nouvelle centrale de détection incendie CIGL et JUMO 9 ) Proiets Communaux b) Décompte du projet- Optimisation de la cuisine existante au bâtiment "al Schoul" à Bergem 10) Contrats logements 11) Intervention du parti « PIRATEN» a) Vacance de poste - psychologue MRCM et école  

Debut de la séance 1) Affaires du personnel (séance publique) a) Demande en obtention d’une indemnité spéciale 3) Commissions consultatives (huis clos) a) b) c) d) - 4) Conseils d’administration (huis clos) a) b) - 5) Politique (huis clos) a) b) c) d) e) 6) informations du collége des bourgmestre et échevins 7) Amenagement communal a) modification ponctuelle du PAG - vote definitif vote point 7) a) 7) Aménagement communal b) Modification ponctuelle du PAP QE – vote définitif 8) Finances communales a) a) Création et alimentation d’un article budgétaire extraordinaire pour la remise en état des terrains de football 9) Actes et compromis a) Acte de Vente – parcelles 1212/2982 et 1183/2980 au lieu-dit « rue du Cimetière » à Mondercange b) Acte de vente – parcelle 1183/2981 au lieu-dit « rue du Cimetière » à Mondercange 10) contrats et conventions a) Avenant à la convention – Fondation STËFTUNG HËLLEF DOHEEM 10) contrats et conventions b) Contrat de bail – M. Luc JOHANNS 10) contrats et conventions c) Contrat de fourniture d’électricité sur base d’énergies renouvelables – SUDenergie S.A. 10) contrats et conventions d) MENJE – Décompte Jumo asbl 2022 – Maison des jeunes Mondercange 10) contrats et conventions e) OFFICE SOCIAL – Décompte 2022 11) Projets Communaux a) Devis estimatif - Acquisition chariot lave-vaisselle et vaisselle adaptée 11) Projets Communaux b) Décompte du projet – Canalisation pour l’amélioration de la qualité du ruisseau "Kazebaach" à la hauteur du Parc Molter à Mondercange 12) Règlements communaux a) Règlement temporaire de la circulation routière – rue de Reckange (CR172) à Mondercange 13) Contrats de mise à disposition et d’utilisation de logements

Introduction 1) Affaires du personnel (huis clos) 2) Affaires du personnel a) création de postes de travail d'étudiants pendant les vacances estivales de l'année 2023 2) Affaires du personnel b) de traitement B1, sous-groupe administratif pour les besoins du secrétariat 3) information du collège des bourgmestre et échevins 4) Actes et compromis a) Compromis d'échange avec soulte - Copropriété Résidence ROTIER I / Compromis de vente b) Mme et M.COFFIE -POLDRUGO c) M. Jean MARX d) Mme et M. FUMANTI - CASTELLANI e) Consort MAROLDT f) M. Corrado FECCHI 5) Conventions et contrats a) Convention tripartite 2023 MRCM / MENJE / ACM 5) Conventions et contrats b) Convention "Schëffsmodellbau Monnerech" a.s.b.l 5) Conventions et contrats c) Convention FC Mondercange 5) Conventions et contrats d) Convention GUIDEN A SCOUTEN 5) Conventions et contrats e) avenant 2 au contrat de bail MUNHOWEN S.A.A / ACM du 02 Juin 2017 f) contrat de cession - MUNHOWEN S.A. / NONNO SARL / ACM 5) Conventions et contrats g) Contrats de leasing pour 4 voitures électriques h) Conventions de reprise de véhicules 6) Projets communaux a) Devis estimatif du projet - Réaménagement de l'espace ancienne Maison Relais pour les besoins de l'enseignement 6) Projets communaux b) Devis estimatif du projet - Réfection sous-sol JUMO 6) Projets communaux a) Devis supplémentaire du projet - Aménagement paysager du parc Molter à Mondercange 6) d) Décompte - Projet Réaménagement Salle Mettendall 7) Finances communales a) CIGL - Décompte final 2022 7) Finances communales b) Subside extraordinaire - INECC 7) Finances communales c) Subside extraordinaire - Special Olympic Club Luxembourg 7) Finances communales b) Sportifs méritants 2020-2021-2022 7) Finances communale e) Modifications budgétaires de e)1) à e)5) 8) Environnement a) Qualité des rivières de la commune de Mondercange // 9) Office social a) Bilan / Compte profits et pertes 2021 (à 20'00") 9) Office social a) Bilan / Compte profits et pertes 2021 10) Contrats de mise à dispositions et d'utilisation de logements de a) à e) 11) Interventions a) Intervention LSAP - nouvelle maison relais à Mondercange  

1) Affaires du personnel (huis clos) 2) Informations du collèges des bourgmestre et échevins 3) Amenagement communal a) Projet de programme directeur d'aménagement du territoire 2023 (PDAT 2023) - avis 4) Commissions consultatives a) Commissions des finances - remplacement d un membre 5) acte de vente a) Acte de vente GINDT-WAL 6) Contrats de mise à disposition et d'utilisation d'un logement  

CONSEIL COMMUNAL DU VENDREDI 2 DECEMBRE 2022 1)Affaires de personnel (huis clos) 2) informations du colléges des bourgmestre et échevins 3) Finances communales a) présentation du budget rectifié 2022 et du budget 2023 Suite... 3) Finances communales: Annexe a la convention b)PROACTIF et c) CIGL pour l'annee 2023 c) CIGL 3) Finances communales d) Annexe à la convention MRCM pour l'année 2023 3) Finances communales e) Dons aux associations nationales 3) Finances communales f) Décision de principe - Don en cas de décés, mariages ou naissances 4) Office social a) budget rectifié 2022 et budget 2023 4) Office social b) Renouvellement de la moitié des membres du conseil d'administration de l'Office Social 5) GIM asbl a) Avenant à la Convention réglant les relations entre la GIM asbl et la Commune de Mondercange b) Annexes à la convention GIM asbl pour l'année 2023 (relevé du personnel et budget 2023) c) Décompte 2021s c) Decompt 2021 6) Environnement a) Programme annuel SICONA 2023 - Présentation et vote 7) Aménagement communal a) PAP WÄissereech - Précisions quant à la cession d'une partie de la surface du PAP pour l'aménagement du domaine public 8) Actes de vente et compromis a) Acte de vente - Maison 48, bei der Kazebaach (Wunnen am Park) et b) Acte de vente - Maison 17, bei der Kazebaach (Wunnen am Park) 9) Règlements communaux a) Règlement général de la circulation de la commune de Mondercange 9) Règlements communaux b) Règlement interne portant création d'une indemnité de compensation pour l'usage d'un téléphone portable pendant le service et fixant les conditions d'octroi 10) Associations a) Statuts de l'association "Monnerecher Bounesäck absl" 11) Syndicats intercommunaux a) GECT Alzette/Belval - Convention de coopération en vue de la création d'un Groupement Européen de Coopération Territorial "Alzette/Belval" b) GECT Alzette/Belval - Convention régissant les modalités de coopération au sein 12) Contrats de mise à disposition et d'utilisation de logements