Conseil communal du 22 mai 2026
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1) enseignement a) organisation scolaire provisoire 2026/2027
1) enseignement b) plan d'encadrement périscolaire PEP
1) enseignement c) plan de développement scolaire
information suite au huis clos
5) Commissions consultatives b) Fonctionnement et détermination des organes consultatifs communaux
6) Informations du collège des bourgmestre et échevins
7) finances communales a) Etat des restants
7) finances communales b) Approbation des titres de recette
7) finances communales g) Annexe à la convention bipartite ACM-MRCM pour l’année 2026 - adaptation
7) finances communales h) Convention ACM/MRCM - Régularisation financière
9) Aménagement communal a) Dénomination des rues et du parc au PAP « Kummerhéicht »
9) Aménagement communal b) Projet de lotissement de la parcelle 1839/2960, section A d’Eisings
9) Aménagement communal c) Projet de lotissement de la parcelle 187/1673, section D de Pontpierre
10) Actes et compromis a) Acte de cession - Administration de l’Enregistrement
11) Conventions et Contrats a) Contrat de vente d’un véhicule d’occasion – M. Amar BOUALI
11) Conventions et Contrats b) Contrat de vente d’un véhicule d’occasion – M. André SCHULZ
11) Conventions et Contrats c) Contrat de service DEEP / POST Telecom SA
11) Conventions et Contrats d) Convention concernant la pose d’une canalisation d’eaux pluviales sur un terrain privé dans le cadre de la réalisation du projet « Nouveau Centre Villageois à Bergem » – M. Romain WEISEN e) Convention concernant la pose d’une canalisation d’eaux pluviales sur un terrain privé dans le cadre de la réalisation du projet « Nouveau Centre Villageois à Bergem » – M. Carlo WEISEN et Mme Cécile WEISEN-KRÄGHAN
13) interventions Mme Christine SCHWEICH - cimetière
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Introduction
1) enseignement a) organisation scolaire provisoire 2026/2027
1) enseignement b) plan d'encadrement périscolaire PEP
1) enseignement c) plan de développement scolaire
vote suite au huis clos
information suite au huis clos
4) Affaires du personnel (séance publique) a) Réduction de la période d’initiation d’un employé communal, groupe d’indemnité C1, sous-groupe technique
4) Affaires du personnel (séance publique) b) Création d’un poste de salarié à tâche manuelle, niveau de qualification A3 à plein temps
5) Commissions consultatives a) Fixation et détermination des conditions de nomination des agents communaux assumant la fonction de secrétaire des commissions consultatives
5) Commissions consultatives b) Fonctionnement et détermination des organes consultatifs communaux
6) Informations du collège des bourgmestre et échevins
7) finances communales a) Etat des restants
7) finances communales b) Approbation des titres de recette
7) finances communales c) Modification budgétaire – alimentation de l’article budgétaire « 3/510/612140/99002 - Frais de collecte des containers »
7) finances communales d) Modification budgétaire – alimentation supplémentaire de l’article budgétaire « 3/221/612200/99001 - Entretien et réparation des bâtiments – Centre Seniors « A Bosselesch » »
7) finances communales e) Modification budgétaire – alimentation supplémentaire de l’article budgétaire « 3/242/612200/99003 - Entretien et réparation des bâtiments - Maison Relais Bei de Wäschbierren »
7) finances communales f) Modification budgétaire – alimentation supplémentaire de l’article budgétaire « 3/612/612200/99001 - Entretien et réparation des bâtiments - Logements "A Klees" (rue de Reckange) »
7) finances communales g) Annexe à la convention bipartite ACM-MRCM pour l’année 2026 - adaptation
7) finances communales h) Convention ACM/MRCM - Régularisation financière
8) projets communaux a) Devis estimatif relatif au projet « 4/264/221311/26006 - Travaux d'amélioration fonctionnelle sur le site du CIGL à Pontpierre – Phase 01 »
9) Aménagement communal a) Dénomination des rues et du parc au PAP « Kummerhéicht »
9) Aménagement communal b) Projet de lotissement de la parcelle 1839/2960, section A d’Eisings
9) Aménagement communal c) Projet de lotissement de la parcelle 187/1673, section D de Pontpierre
10) Actes et compromis a) Acte de cession - Administration de l’Enregistrement
11) Conventions et Contrats a) Contrat de vente d’un véhicule d’occasion – M. Amar BOUALI
11) Conventions et Contrats b) Contrat de vente d’un véhicule d’occasion – M. André SCHULZ
11) Conventions et Contrats c) Contrat de service DEEP / POST Telecom SA
11) Conventions et Contrats d) Convention concernant la pose d’une canalisation d’eaux pluviales sur un terrain privé dans le cadre de la réalisation du projet « Nouveau Centre Villageois à Bergem » – M. Romain WEISEN e) Convention concernant la pose d’u
12) Contrats logements