Séance du CC du 12 janvier 2018

Séance du Conseil communal du 5 janvier 2018 01 Présentation du budget 2018 02 Informations du collège échevinal 03 Interventions

Ordre du jour 00) - Ouverture de la séance 01) a) - Nomination définitive d’un(e) fonctionnaire dans la carrière d’assistant(e) social(e) 01) b) - Nomination définitive d’un(e) fonctionnaire dans la carrière de l’architecte 01) c) - Désignation d’un remplaçant du secrétaire communal 02) a) - Projet et devis au montant de € 1.208.000.- pour la construction du collecteur « By-pass » Mondercange-Foetz-Schifflange – Phase 2 02) b) - Projet et devis au montant de € 3.571.000.- pour la construction d’un bassin d’orage sis « Grand-Rue » à Mondercange 02) c) - Projet et devis au montant de € 300.000.- pour la pose d’une conduite d’eau vers les bâtiments sis « Lameschmillen » à Bergem 03) - Approbation du budget de l'office social de la Commune de Mondercange (rectifié 2017 et initial 2018) 04) - Plan de gestion des forêts communales pour l’exercice 2018 05) - SICONA-Ouest :Programme d’action pour l’exercice 2018 06) a) - UGDA - organisation scolaire rectifiée des cours de musique pour 2017/2018 06) b) - UGDA - Avenant à la convention conclue avec en date du 4 août 2017 pour l'année scolaire 2017/2018 07) Contrats de bail - Logements senior 08) - Informations du collège échevinal 09) - Interventions  

Ordre du jour 1) Personnel - Nomination 2) Compte administratif et compte de gestion de l'exercice 2015 3) Organisation des cours de musique - année 2017/2018 4) Remplacement de la moitié des membres du CA de l'Office social de la commune de Mondercange 5) Approbation de décomptes 6) a) Plan d'aménagement particulier "Foetzerlaangert" - Modification ponctuelle 6) b) Plan d'aménagement particulier "Kummerhéicht" à Mondercange - Décision 7) Transactions immobilières 8) a) Conventions - Ministère du Logement 8) b) Conventions - travaux rénovation mur 8) c) Conventions - Verkéiersverbond mPass personnel communal 9) Convention collective des ouvriers des communes du Sud - Approbation Point 10 à 17 10) Contrats d'hébergement - Logements pour jeunes 11) Contrats de bail - Logements seniors 12) Contrats d'hébergement - Logements sociaux 13) Subsides extraordinaires 14) Stratégie culturelle à long terme pour la Région Sud 15) Informations du collège échevinal concernant l'évolution du dossier "éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange" 16) Informations du collège échevinal 17) Interventions  

Ordre du jour 00 - Ouverture séance - Proposition modification OJ 01 - Personnel - Transformation poste 02 - Organisation scolaire 2017/2018 03 - Etat des restants de l'exercice 2016 04 - Titres de recette de l'exercice 2016 05 - Subsides extraordinaires 06 - Engagement d'étudiants 07 - Contrat de bail 08 - Logements pour jeunes - Contrats d'hébergement 09 - Logements seniors - Contrats de bail 10 - Logements sociaux - Contrats d'hébergement 11 - Conventions 12 - Plan d'action contre le bruit - Avis 13 - Approbation d'un décompte 14 - Règlement général de la circulation - Modifications - Texte coordonné 15 - Informations du collège - Dossier "Eboulement décharge pour matières inertes" 16 - Informations du collège échevinal 17 - Interventions  

Ordre du jour 01. Personnel enseignant - Propositions de réaffectation (huis clos) 02. Contrats d'hébergement 03. Approbation d'un décompte 04. Informations du collège - évolution du dossier "éboulement de la décharge" à Mondercange 05. Informations du collège 06. Interventions

Ordre du jour 0. Ouverture séance - Modification OJ 1. Affaires de personnel (Huis clos) - SANS ENREGISTREMENT 2. Corps des sapeurs-pompiers de Mondercange-Reckange/Mess; renouvellement du mandat du chef de corps 3. Contrat de coopération avec la société ELTRONA INTERDIFFUSION S.A. 4. Conventions 5. Fixation des taux de l'impôt commercial et de l'impôt foncier pour l'année 2018 6. Organisation de l'enseignement fondamental 2016/2017 - Modifications (a, b) 7. Modification partielle du PAG - Reclassement fonds sis "Treisch, Terrain football FLF" à Mondercange - Décision 8. Transactions immobilières 9. Contrats de bail "Club Senior" 10. Contrats d'hébergement "Logements pour jeunes" à Bergem 11. Contrats d'hébergement "Logements sociaux" 12. Subside extraordinaire "Club cycliste 67 Mondercange" 13. Approbation de devis (3) 14. Présentation statuts - "JUDDU - Aide scolaire aux enfants du Sénégal ASBL" 15. Informations du collège - Evolution dossier "éboulement de la décharge pour matières inertes" 16. Informations du collège 17. Interventions  

Ordre du jour 2. Convention 3. Subside extraordinaire 4. Projet de construction de quatre maisons bi-familiales jumelées et deux immeubles à appartements isolés de six et sept unités d’habitation dans la Grand-rue à Mondercange 5. Modification partielle du plan d’aménagement général de la commune de Mondercange portant reclassement de terrains sis au lieu-dit « Béinert » à Mondercange - décision 6. Devis 7. Contrat de bail 8. Contrat d’hébergement 9. Informations du collège échevinal concernant l’évolution du dossier « éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange » 10. Informations du collège échevinal 11. Interventions  

Ordre du jour 1. Affaires de personnel - Séance publique 2. Approbation de l'avenant du texte de la convention collective des ouvriers des communes du sud 3. Approbation des nouveaux statuts syndicat intercommunal SICONA-Ouest 4. Conventions 5. Contrats de bail 6. Approbation de décomptes 7. Transactions immobilières 8. Approbation provisoire des bilan et comptes de profits et pertes des exercices 2013, 2014 et 2015 de l'office social de la Commune de Mondercange 9. Subsides extraordinaires 10. Organisation de l’enseignement fondamental 2016/2017; tableaux relatifs à la surveillance, modifications 11. Informations du collège échevinal concernant l’évolution du dossier « éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange » 12. Informations du collège échevinal 13. Interventions  

Ordre du jour Modification de l’ordre du jour 1. Informations du collège échevinal concernant l’évolution du dossier « éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange » 2. Informations du collège échevinal 3. Interventions 4. Règlement concernant le concours photos de l’Administration communale de Mondercange 5. Transactions immobilières 6. Fixation des effectifs du cadre fermé des fonctionnaires de la Commune de Mondercange 7. Vote du budget de la Commune de Mondercange (rectifié 2016 et initial 2017) 8. UGDA - Organisation scolaire (rectifiée 2016-2017)  

Ordre du jour 1. Approbation du budget de l'office social de la Commune de Mondercange (rectifié 2016 et initial 2017) 2. Présentation du budget de la Commune de Mondercange (rectifié 2016 et initial 2017) 3. Congé politique 4. Organisation de l’enseignement fondamental 2016/2017; tableaux relatifs à la surveillance 5. Conventions 6. Transactions immobilières 7. Contrats de bail 8. Contrat d’hébergement 9. Présentation de statuts 10. Informations du collège échevinal concernant l’évolution du dossier « éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange » 11. Informations du collège échevinal 12. Interventions  

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Ordre du jour 1. Affaires de personnel 2. Gestion des édifices religieux et des autres biens relevant du culte catholique de la commune de Mondercange 3. Convention 4. Règlement communal sur les cimetières et inhumations de la commune de Mondercange 5. Autorisations d’ester en justice 6. Plan de gestion des forêts communales pour l’exercice 2017 7. Subside extraordinaire aux clubs de quilles participant au « Challenge de la Commune de Mondercange », édition 2016 8. Contrats de bail 9. Règlement temporaire de la circulation ; confirmation 10. Abrogation du plan d’aménagement particulier à Mondercange, au lieu-dit « Friesebësch » pour le compte du Syndicat Minett-Kompost 11. Modifications partielles du plan d’aménagement général de la commune de Mondercange 12. Transaction immobilière 13. Présentation de statuts 14. Informations du collège échevinal concernant l’évolution du dossier « éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange » 15. Informations du collège échevinal 16. Intervention 17. Informations supplémentaires  

Ordre du jour Affaires de personnel a) et b) (huis clos) Affaires de personnel c) Avis concernant l’intention du Ministère de la Culture de classer un immeuble appartenant à la commune Organisation des cours de musique de la commune de Mondercange (année scolaire 2016/2017) Transactions immobilières Cadeaux de départ Informations du collège échevinal concernant l’évolution du dossier « éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange » Informations du collège échevinal Interventions

Ordre du jour Affaires de personnel (huis clos) Devis Syndicats intercommunaux Règlements communaux Transactions immobilières Contrat de bail Présentation de statuts Informations du collège échevinal concernant l’évolution du dossier « éboulement de la décharge pour matières inertes à Mondercange » Informations du collège échevinal Interventions - CSV - Inondations